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7 rc viollet le duc Lycée VIOLLET LE DUC route de Septeuil VILLIERS ST FREDERIC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX SOUMIS AU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE REGLEMENT DE LA CONSULTATION R C Lot unique MISE EN PLACE D ? UNE GTC SUR DES SYSTEMES PEDAGOGIQUES DU LYCEE VI

Lycée VIOLLET LE DUC route de Septeuil VILLIERS ST FREDERIC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX SOUMIS AU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE REGLEMENT DE LA CONSULTATION R C Lot unique MISE EN PLACE D ? UNE GTC SUR DES SYSTEMES PEDAGOGIQUES DU LYCEE VIOLLET LE DUC Date et heure limites de remise des o ?res le Mardi Novembre avant h Pouvoir adjudicateur Lycée VIOLLET LE DUC route de Septeuil VILLIERS ST FREDERIC Etendue de la Consultation Procédure adaptée en application des articles L - et R - - du code de la commande publique Conformément aux dispositions des articles R - et R - du code de la commande publique les communications et les échanges d ? informations lors de la passation d ? un marché ont lieu par voie électronique Seul le dépôt d ? une o ?re par voie électronique est autorisé Les candidats déposeront leur o ?re par voie électronique via le pro ?l acheteur accessible à l ? adresse https mapa aji- france com mapa marche RC MISE EN PLACE D ? UNE GTC SUR DES SYSTEMES PEDAGOGIQUES DU LYCEE VIOLLET LE DUC CSOMMAIRE ARTICLE ?? OBJET DE LA CONSULTATION - Objet du marché - Durée du marché - Forme du marché ARTICLE - CONDITIONS DE LA CONSULTATION - Etendue de la consultation - Type de co-contractants - Conditions ?nancières relatives au marché - Conditions d'accès à la commande publique relatives à la lutte contre le travail illégal au respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés et au respect de l ? égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Lutte contre le travail illégal - Obligation d ? emploi des travailleurs handicapés ou assimilés - Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Traitement des données personnelles ARTICLE - MODALITES DE TELECHARGEMENT ET CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DCE ARTICLE - PRESENTATION DES PROPOSITIONS - Variantes ?? Prestations supplémentaires éventuelles - Variantes exigées par l ? acheteur prestations exigées - Variantes proposées par les soumissionnaires - Prestations supplémentaires éventuelles - Documents à produire - Mise à disposition de documents via un espace de stockage numérique - Langue de rédaction des propositions - Délai de validité des o ?res ARTICLE - CRITERES DE JUGEMENT DES PROPOSITIONS - Sélection des candidatures - Jugement des o ?res - Documents à remettre par l ? attributaire du marché ARTICLE - Conditions DE REMISE des propositions - Date et heure limites de remise des propositions - Réponse électronique obligatoire ARTICLE - DÉMATÉRIALISATION DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DU MARCHE - Modalités de téléchargement du dossier de consultation des entreprises - Préalable à l ? envoi de plis dématérialisés RC MISE EN PLACE D ? UNE GTC SUR DES SYSTEMES PEDAGOGIQUES DU LYCEE VIOLLET LE DUC C - Constitution remise et traitement des plis dématérialisés - Signature électronique des ?chiers par le candidat - Echanges électroniques entre le Pouvoir adjudicateur et les candidats lors de la procédure de consultation ARTICLE - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES ARTICLE - DIFFERENDS ET LITIGES