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05 cps 1 Page sur APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? OBJET ACQUISITION ET MISE EN PLACE D ? UNE SOLUTION DE MESSAGERIE ELECTRONIQUE SECURISEE AU PROFIT DE L ? AGENCE NATIONALE DE REGLEMENTATION DES TELECOM

Page sur APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? OBJET ACQUISITION ET MISE EN PLACE D ? UNE SOLUTION DE MESSAGERIE ELECTRONIQUE SECURISEE AU PROFIT DE L ? AGENCE NATIONALE DE REGLEMENTATION DES TELECOMMUNICATIONS Date limite de réception des plis Le MAI à H ANRT ?? CPS ?? AO n concernant l ? acquisition et mise en place d ? une solution de messagerie électronique sécurisée au pro ?t de l ? ANRT CPage sur PREAMBULE Le présent appel d ? o ?res ouvert est lancé en application des dispositions de - al ? de l'art et ? de l ? art et al ? de l'art de la décision n DG du portant règlement ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications Entre L ? Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications sise Centre d'A ?aires Boulevard Ar-Ryad Hay Ryad BP - RABAT représentée par son Directeur Général ou son délégataire désignée ci-après par ANRT ? D ? une part Et Le prestataire ou le groupement de prestataires D ? autre part Il a été convenu et arrêté ce qui suit ANRT ?? CPS ?? AO n concernant l ? acquisition et mise en place d ? une solution de messagerie électronique sécurisée au pro ?t de l ? ANRT CPage sur CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES Le présent appel d ? o ?res ouvert a pour objet l ? acquisition et mise en place d ? une solution de messagerie électronique sécurisée au pro ?t de l ? Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché comprennent L ? acte d ? engagement - Le présent CPS - L ? o ?re technique - Le bordereau des prix ?? détail estimatif - Le CCAG-T En cas de contradiction ou de di ?érence entre les pièces constitutives du marché ces pièces prévalent dans l ? ordre ou elles sont énumérées ci ?? dessus ARTICLE TYPE ET MONTANT DU MARCHE Le marché découlant du présent appel d ? o ?res est un marché unique Le montant du marché découlant du présent appel d ? o ?res s ? élève à la somme de ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ne pas renseigner ? ARTICLE DOCUMENTS DE REFERENCE Pour mener à bien ses missions l ? attention du titulaire est portée sur les documents suivants - La Loi n - relative à la Poste et Télécommunications et particulièrement le titre II instituant l ? Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications promulguée par le Dahir n - - du Rabii II Août et telle qu ? elle a été modi ?ée et complétée par la loi n - promulguée par le Dahir n - - du Rabii I Juin