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rc ccap CREATION D'UN LOCAL POUBELLES ET D'UN STATIONNEMENT VELOS Rue du Général de Gaulle DINSHEIM SUR BRUCHE MAITRE D'OUVRAGE FOYER DE LA BASSE BRUCHE rue de la boucherie MOLSHEIM Tél Mél accueil foyerbassebruche fr Lot n PIECES COMMUNES Règlement de la

CREATION D'UN LOCAL POUBELLES ET D'UN STATIONNEMENT VELOS Rue du Général de Gaulle DINSHEIM SUR BRUCHE MAITRE D'OUVRAGE FOYER DE LA BASSE BRUCHE rue de la boucherie MOLSHEIM Tél Mél accueil foyerbassebruche fr Lot n PIECES COMMUNES Règlement de la Consultation Lots multiples Dossier Date Phase Indice AO DCE C AO - CREATION D'UN LOCAL POUBELLES ET D'UN STATIONNEMENT VELOS Dossier de consultation des Entreprises - Lot n PIECES COMMUNES PROCEDURE DE PASSATION Marché à procédure adaptée passé en application des dispositions du code de la commande publique applicable au er Avril sous le régime de l'appel d'o ?re ouvert article L - du code de la commande publique Seuls sont habilités soumissionner les candidats pouvant justi ?er qu'ils ne se trouvent dans aucun des cas mentionnés dans l'ordonnance l ? ordonnance du juillet et le décret du mars OBJET ET ETENDU DE LA CONSULTATION La consultation a pour objet CREATION D'UN LOCAL POUBELLES ET D'UN STATIONNEMENT VELOS CARACTERISTIQUES DU MARCHE FORME DU MARCHE Le marché est un marché de travaux à prix global et forfaitaire Le marché est passé à prix ferme et dé ?nitif Dans le cas o? des erreurs de multiplication d ? addition ou de report seraient constatées dans la décomposition du prix forfaitaire il n ? en sera pas tenu compte pour le jugement des o ?res ALLOTISSEMENT Le projet est constitué des lots ci- après listés chacun donnant lieu à un marché Lot n PIECES COMMUNES Lot n GROS -OEUVRE Lot n SERRURERIE Lot n ETANCHEITE Lot n ELECTRICITE - VENTILATION Le détail des travaux est donné dans les pièces du marché fournies avec le dossier de consultation DUREE ET DELAI D ? EXECUTION DU MARCHE Le marché prend e ?et à compter de sa signature Le délai d ? exécution court à compter du lancement de l ? ordre de service de démarrage de chantier Le démarrage prévisionnel des travaux est prévu courant SEMAINE à SEMAINE de l'année LIEU D ? EXECUTION DU MARCHE Adresse du chantier Rue du Général de Gaulle à DINSHEIM SUR BRUCHE VISITE DU SITE La visite du site avant les travaux est obligatoire l'entrepreneur se verra remettre une attestation de visite établie par le Foyer de la Basse Bruche que le candidat sera tenu de joindre à la candidature Si le document n'est pas présent ou si l'entreprise n'était pas présente la candidature est automatiquement éliminée La date de la visite se fera sur place à l'adresse indiquée dans l ? article - Le LUNDI MARS à H DATE Emargement Maitre d'ouvrage Emargement Entreprise FOYER DE LA BASSE BRUCHE Edition du Page C AO - CREATION D'UN LOCAL POUBELLES ET D'UN STATIONNEMENT VELOS Dossier de consultation des Entreprises - Lot n PIECES COMMUNES DATE DE RENDU DE L'OFFRE mardi Avril à h CONDITIONS DE LA CONSULTATION VARIANTES Le candidat aura la possibilité de proposer des variantes s'il l'estime nécessaire et que ce soit justi ?é par une méthode di ?érente et moins coûteuse mais o? le résultat sera