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Synthese de cours sur les regimes douaniers economiques

INTRODUCTION AUX REGIMES ET PROCEDURES Cours professionnel conçu et animé par Mr OUICHER Rabie Contrôleur Général des Douanes CPLAN ? NOTIONS DE DEDOUANEMENT et DE REGIMES DOUANIERS ? COMMENT DEDOUANER ? LES RENSEIGNEMENTS NECESSAIRES A LA DECLARATION EN DETAIL LA DECLARATION SOMMAIRE LES OPERATEURS LES OPERATIONS LES MARCHANDISES LES ELEMENTS DE TAXATION LA LIQUIDATION DES DROITS ET TAXES LE DECLARANT ? LE ROLE DE LA DOUANE CLE DEDOUANEMENT dé ?nitions ? Sortir les marchandises importées ou exportées de la douane après accomplissement des formalités douanières ? Accomplir les formalités douanières nécessaires à l ? importation ou l ? exportation pour quelle destination ou quel usage CLE DEDOUANEMENT et les REGIMES DOUANIERS ? Accomplir les formalités douanières nécessaires à l ? importation ou l ? exportation pour quelle destination ou quel usage ? Importation dé ?nitive ou mise à la consommation pour Revente fonctionnement production équipement usage personnel autres ? Exportation dé ?nitive mise à la consommation à l ? étranger ? Importation ou Exportation temporaire séjour temporaire pour Utilisation stockage transformation circulation CLe dédouanement et le régime douanier dé ?nitions ? LE DEDOUANEMENT c ? est l ? accomplissement des formalités douanières nécessaires pour mettre des marchandises à la consommation régime pour les exporter régime ou encore pour les placer sous un autre régime douanier ? dé ?nition selon la convention de KYOTO sur la simpli ?cation et l ? harmonisation des régimes douaniers ? REGIME DOUANIER destination douanière donnée à une marchandise par le dépôt d ? une déclaration de douane et qui détermine sa situation vis-à-vis de la réglementation ? lexique douanier CREGIMES ET CODIFICATION NUMERIQUE ? IMPORTATIONS DEFINITIVES ? Cadre commercial ? Mise à la consommation suite I Directe ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? cadre ANDI ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? cadre ANSEJ ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? cadre CNAC ? ? ? ? ? ? ? ? cadre accord A Jordanie ? ? ? ? ? ? ? ? cadre accord A UE ? ? ? ? ? ? ? en franchise cadre foire ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? suite Entrepôt ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? suite A T ? Cadre non commercial ? ? ? ? ? ? ? véhic part licence ? ? ? ? ? ? ? CCR NNR salariés ? ? ? ? ? ? ? CCR NNR étudiants ? ? ? ? ? ? ? CCR Diplomates C ? EXPORTATIONS DEFINITIVES ? Cadre commercial ? Exportation dé ?nitive d ? un bureau frontalier ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Interieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? hydroc Minerais ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? suite exp temp ? ? ? ? ? ? Réexp suite