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Reunion d x27 information crc

Contrôle du respect des Règles de Construction SENS le janvier Réunion d ? information CRC à destination des professionnels du b? timent Florian SEMENTA ?? CEREMA Direction Territoriale CentreEst Département Laboratoire d ? AUTUN CContrôle du respect des Règles de Construction SENS le janvier Réunion d ? information CRC à destination des professionnels du b? timent Retours d ? expériences CLes rubriques contrôlées Aération Acoustique Sécurité incendie Rubriques courantes Rubriques nouvelles Garde-corps Fenêtres basses Passage du brancard Ascenseur Thermique Termites Accessibilité Parasismique A partir de pour maisons individuelles CBilan ?? Région Bourgogne Bilan des contrôles Bourgogne - Habitat neuf - Gardes-corps Aération Sécurité incendie Habitation Sécurité incendie Parc Acoustique Réglementation Thermique Accessibilité extérieure NRH Accessibilité intérieure NRH Nbre CF Nbre NC CGardecorps Fenêtres basses CCH L - R - Protection contre les risques de chute gardecorps Champ d ? application Aux étages autres que le rezdechaussée Gardecorps des balcons terrasses galeries loggias Exigences Hauteur m Hauteur m si épaisseur du gardecorps cm Protection contre les risques de chute fenêtres basses Champ d ? application Aux étages autres que le rezdechaussée Fenêtres autres que celles ouvrant sur des balcons terrasses ou galeries avec parties basses m du plancher Exigences Barre d'appui et élément de protection s'élevant au moins jusqu'à m du plancher CGardecorps Absence de gardecorps ou barre d'appui Hauteur du garde ? corps ou de la barre d'appui sur allège fenêtre inférieure à m E ?et d'échelle ? CBilan ?? Gardecorps Fenêtres basses Garde-Corps et fenêtres basses CCH Bourgogne - Habitat neuf - Hauteur Garde-corps int logts Hauteur Allèges de fenêtres int logts - Hauteur Garde-coprs ext logts Nbre NC Nbre CF CExemples de nonconformité gardecorps Fenêtres basses Hauteur de jardinière à m ep cm Hauteur m avec barre d ? appui Fenêtre avec barre d ? appui m de hauteur Garde-corps balcon m de hauteur rajout de dalles CExemples de nonconformité gardecorps Fenêtres basses Porte-fenêtre - Absence de protection CExemples de nonrespect NF P Fenêtre avec vides horizontaux E ?et d ? échelles Norme préconisée non d ? application obligatoire mais qui complète utilement en terme de sécurité le CCH qui peut faire référence dans le cas de recherche de responsabilité lors d'accident C CAération CCH L - R - Renouvellement de l ? air intérieur Champ d ? application B? timents d ? habitation Exigences Conformité des équipements entrées d ? air bouches d ? extraction Conformité des débits d ? air extrait CAération Débit ou dépression insu ?sant Absence alarme en cas d'arrêt VMC Bouche extraction mal dimensionnée Absence entrée d'air pièces principales Présence entrée d'air pièces de service Absence de pile pour commande débit complémentaire Mauvaise mise en ?uvre ? CBilan ?? Aération Aération Bourgogne - Habitat neuf - Entrée d'air Bouches d'extraction Rejet de l'air Sécurité arrêt alarme vmc collective Mesures d'air extrait insu ?santes Nbre NC Nbre CF CExemples de nonconformité aération Gaine écrasée Extracteur non raccordé Absence d ? entrée d ? air dans pièce principale Entrée d ? air dans une pièce