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Cours compta maf1 1 Dossier périmètre de constitution Dossier retraitement de pré- construction en homogénéisation de comptes Dossier d ? ajustement et le cumul des comptes élimination des opérations réciproques et pro ?t interne Dossier partages des capi

Dossier périmètre de constitution Dossier retraitement de pré- construction en homogénéisation de comptes Dossier d ? ajustement et le cumul des comptes élimination des opérations réciproques et pro ?t interne Dossier partages des capitaux propres Dossier bilan et compte de résultat consolides INTRO SUR LE COMPTE DE GROUPE Face à la croissance externe des entreprises il est devenu indispensable d ? élaborer une nouvelle forme d ? état ?nancier qui présenterais aux investisseurs la situation ?nancières économique de l ? ensemble des entreprises détenus comme si elle ne former qu ? une seule entreprise Que se passe t ? il lorsqu ? une société détient d ? une façon directe et ou indirect un grand nombre de société est-ce que le bilan individuel de cette société donne réellement une image ?dèle du patrimoine de la situation ?nancière et du résultat de l ? ensemble de ces sociétés La législation applicable aux comptes consolidé sont les suivantes Le règlement ANC - ce qui concerne les règles françaises - Les normes IFRS normes comptable internationale En France les sociétés français sur un marché coté et réglementé ont l ? obligation d ? établir les comptes consolidés selon les normes internationale IFRS les sociétés non cotées ont le choix Certains groupes seront escente d ? établir les comptes consolidés se sont les groupes deux des trois seuils suivants - total du bilan million d ? euros - total du chi ?re d ? a ?aires millions d ? euros - nombre de salarié FEUILLE ?? PRÉSENTATION DES COMPTES CONSOLIDÉS ETUDE DE CAS SUR LA MISE EN ?UVRE DE LA CONSOLIDATION DES COMPTES ? CDOSSIER FEUILLE ?? DOSSIER DÉTERMINATION DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION I-A C ? est le pourcentage de contrôle qui permet de déterminer la nature de contrôle qui permettras de déterminer le type de contrôle exercé par la mère sur sa ?liale Ce pourcentage de contrôle et lui- même dépendant du droit de vote il le représente essentiellement Contrôle exclusif ?? pourcentage de droit de vote Intègre globale Contrôle conjoint ?? en fonction du contrat établie entre deux sociétés ou plus et la ?liale qui contrôle ces ?liales Intègre proportionnellement Contrôle notable droit de vote Mise en équivalence C exclusion obligatoire Celons la règlementation française ANCA une entreprise contrôler ou sous l ? in uences notables est exclu du périmètre de consolidation lorsque - Dès leurs acquisitions les titres de cette entreprise sont détenus uniquement en vue d ? une session ultérieure - Lorsque des restriction sévère et durable remette en cause le contrôle ou l ? in uence exercer sur cette entreprise exclusion facultative En e ?et une entreprise pourras être exclus du groupe dès lors qu ? elle ne présente pas un caractère signi ?catif par rapport au compte consolider Ex Une entreprise mère pourrais souhaiter consolider une société nouvellement crée qu ? elle contrôle ou sur laquelle elle exerce une in uence notable et qui n ? as pas un total du chi ?re d ? a ?aires ou