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Rc rp 3521 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION REGIONALE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU BENI-MELLALKHENIFRA CAISSE POUR LE FINANCEMENT ROUTIER DIRECTION PROVINCI

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION REGIONALE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU BENI-MELLALKHENIFRA CAISSE POUR LE FINANCEMENT ROUTIER DIRECTION PROVINCIALE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUEET DE L ? EAU DE KHOURIBGA REGLEMENT DE CONSULTATION TRAVAUX CROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION REGIONALE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU BENI-MELLALKHENIFRA CAISSE POUR LE FINANCEMENT ROUTIER DIRECTION PROVINCIALE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DE KHOURIBGA Objet Travaux de construction de la RP reliant Ouled Fannan à la RR par Sidi Abd Ennour du PK au PK - Province de Khouribga- REGLEMENT DE CONSULTATION CONCERNANT L ? APPEL D ? OFFRES OUVERT SUROFFRES DES PRIX N KG CFR du à h Article Objet du règlement de la consultation Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?re ouvert sur o ?res des prix séance publique ayant pour objet Travaux de construction de la RP reliant Ouled Fannan à la RR par Sidi Abd Ennour du PK au PK - Province de Khouribga- Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du Règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés de la Caisse pour le Financement Routier approuvé en date du Le Règlement Article Ma? tre d ? ouvrage et ma? tre d ? ouvrage délégué Le ma? tre d ? ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est Le Directeur de la Caisse pour le Financement Routier CFR Le ma? tre d ? ouvrage délégué est le Directeur Régional de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau de Béni mellal-Khenifra représenté par le Directeur Provincial de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? eau de Khouribga Article Composition du dossier d ? appel d ? o ?res Conformément aux dispositions de l ? article du Règlementent précité le dossier d ? appel d ? o ?res comprend a Copie de l'avis d'appel d'o ?res b Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales c Le modèle de l'acte d'engagement d Le modèle du bordereau des prix et du détail estimatif e Le modèle du cadre du sous-détail des prix f Le modèle de la déclaration sur l'honneur Cg Le présent règlement de la consultation Article Conditions requises des concurrents Seules peuvent participer au présent appel d ? o ?res les personnes physiques ou morales qui - Justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières requises - Sont en situation ?scale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles dûment dé ?nitivesou à défaut de règlement constitué des garanties jugées su ?santes par le comptable chargé du recouvrement