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Nouveau regement interieur des efp de l x27 ofppt

OFPPT b' N Réf OFP DFIDECQI SCQ N O ?ce de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Casablanca le ? SEPi Madame et Messieurs les Directeurs Régionaux Objet Nouveau Règlement Intérieur des EFP de l'OFPPT Nous vous présentons en annexe le nouveau Règlement Intérieur des EFP de l'OFPPT applicable à compter du er septembre Ce Règlement est l'aboutissement d'un long processus d'étude d'échange et de concertation avec les Etablissements de Formation les Directions Régionales et les Directions Centrales Ce document consensuel arrête le cadre de travail des di ?érents intervenants en formation et ?xe les prérogatives des organes technicopédagogiues Pour une application e ?cace et e ?ciente du nouveau Règlement nous vous demandons de prendre les dispositions suivantes Organiser des séances de lecture et de compréhension du présent document sta ? administratif et formateurs Dupliquer le document et le remettre aux stagiaires contre accusé de réception Prévoir l'explication du contenu de ce document aux stagiaires et intégrer cette activité dans le module Métier et Formation ? A ?cher le Règlement de manière visible dans les espaces réservés à cet e ?et Le présent Règlement annule et remplace le Règlement du mai et toutes les notes émises pour amender certains aspects de ce dernier ou réglementer d'autres situations et actes de gestion de la formation NB la version arabe vous sera transmise incessamment Copie pour information Monsieur le Directeur Général Madame et Messieurs les Directeurs Centraux Direr tion dl' orllwti l Rue Caporal Driss Chbakou - Ain Bordja - Cas ne ?' Fax e-mail dj ojppl org mG COFPPT O ?ce de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail OFP DF N Le septembre REG LEM ENT NTERI EU R DES ETABLISSE ENTS D FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'OFPPT Direction de la Formation Division Examen et Contrôle Qualité Service Controle Qualité Juillet CPREAMBULE Le présent Règlement Intérieur a pour objet d'accompagner les usagers des établissements de formation professionnelle relevant de l'O ?ce de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail a ?n de les insérer pleinement dans la communauté de l'établissement stagiaires de la formation initiale personnel technico-pédagogique et personnel administratif Il dé ?nit dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et des objectifs dé ?nis par les autorités compétentes de l'Etat les règles générales de fonctionnement précise la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité et rappelle les règles relatives à la discipline les droits et les devoirs ainsi que les sanctions applicables en cas d'inobservation de ces dispositions La Direction Générale de l'OFPPT se réserve le droit de modi ?er d'actualiser ou de compléter le présent Règlement par toute disposition qu'elle jugera nécessaire l-Dé ?nitionsL'O ?ce de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail sera dénommé ci-après OFPPT ? L'établissement professionnelle établissement ? de formation sera dénommé ci-après ou EFP ? Le Complexe de Formation est un ensemble d'établissements Chaque établissement est géré par un Responsable relevant hiérarchiquement du Directeur de Complexe -Références Le présent Règlement Intérieur fait