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Mignovillard compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi mars Présents Gérard CAILLE Elisabeth COURTOIS Georges COURVOISIER Jean-Luc GONIN Nicolas MAIRE Anne-Marie MIVELLE Dominique MOUGET Daniel MULLER Claude PAGET Florent SERRETTE Anne TARRIUS Hélène TRIMAILLE Daniel VERNEREY Absents excusés Daniel ANNICHINI Autres présents Nathalie PENTRELLA Secrétaire de mairie Secrétaire de séance Anne-Marie MIVELLE Mignovillard Séance ouverte à h Approbation du compte rendu de Conseil municipal du mars Le compte rendu est approuvé à l ? unanimité par le Conseil municipal Droit de préemption urbain DPU ? Parcelle ZN - A la Seignette ? ancienne fromagerie d'Essavilly La Commune n ? exerce pas son droit de préemption Budgets annexes primitifs Le Maire présente les projets de budgets annexes primitifs pour l'année ? Budget annexe ??Eau et Assainissement ? Dépenses de fonctionnement Recettes de fonctionnement Commune de Mignovillard ?? Mairie ?? rue de Champagnole ?? MIGNOVILLARD Tél ?? Fax ?? mairie mignovillard fr ?? www mignovillard fr CDépenses d'investissement Recettes d'investissement ? Budget annexe ??Lotissement ? Dépenses de fonctionnement Recettes de fonctionnement Dépenses d'investissement Recettes d'investissement Le budget annexe ??Lotissement ? pourra être clôturé en ?n d ? année et produira un excédent prévisionnel de clôture de Les budgets primitifs annexes sont approuvés à l ? unanimité ? Budget communal Une liste non exhaustive des investissements est proposée à chaque Conseiller municipal et Mme le Maire invite chacun d ? eux à faire leurs propositions pour le prochain Conseil municipal Mignovillard Commission ??Culture animations ? - Compte rendu de la réunion du février Le Conseiller municipal en charge de la commission Culture animations ? suggère qu ? un spectacle itinérant en plein air soit proposé aux habitants du village début juillet et pour réaliser ce projet il demande d ? allouer une somme de maximum pour cette manifestation Le Conseil municipal trouve cette proposition intéressante et l ? accepte à l ? unanimité Commission ??Embellissement environnement ? - Compte rendu de la réunion du mars La Conseillère municipale en charge de la commission Embellissement environnement ? fait part des points évoqués à la réunion de travail du mars ? Proposition d'inscrire au budget primitif un montant de pour l'achat des illuminations de No? l embellissement et reprise des poteaux et pour les eurs d'été Commune de Mignovillard ?? Mairie ?? rue de Champagnole ?? MIGNOVILLARD Tél ?? Fax ?? mairie mignovillard fr ?? www mignovillard fr C ? Mme perret ne pouvant plus arroser les eurs à Essavilly le Conseil municipal la remercie pour ses services rendus et souhaiterait qu ? un e habitant e la remplace ? La commission propose de eurir la fontaine au centre de Petit-Villard ? Le nettoyage de printemps aura lieu le avril à h et sera suivi d ? une collation Commission ??Urbanisme ? - Compte rendu de la réunion du mars L ? adjoint en charge de la commission Urbanisme ? fait le point sur les dossiers suivants Plan local d'urbanisme PLU Mignovillard Une lettre du contrôle de légalité de la Préfecture con ?rme son approbation