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Les fonctions du connaissement

Les fonctions du connaissement La valeur du connaissement s ? est a ?ermie au cours de son histoire Le document a donc acquis trois fonctions principales Un reçu de la marchandise C ? est la première fonction historique apparue du connaissement et en théorie la seule dans le cadre d ? un contrat d ? a ?rètement Elle s ? est renforcée dans le temps et est devenue extrêmement importante dans le contrat de transport C ? est un document dans lequel le transporteur ou son représentant reconna? t avoir reçu la marchandise qui y est décrite en vue de son transport maritime Le transporteur est tenu de délivrer ce document au chargeur article de la Convention de après avoir reçu et pris en charge les marchandises En pratique c ? est souvent le chargeur qui rédige le document Une fois les marchandises embarquées il le soumet au transporteur qui le signe et atteste ainsi de la réception des marchandises à bord Les marchandises doivent y être décrites avec précision article a b convention de Quand le connaissement est émis dès réception de la marchandise par le transporteur et avant même que les opérations n ? aient commencé il est désigné sous l ? appellation connaissement reçu pour embarquement ? Il sera transformé en connaissement embarqué ? lorsque la marchandise aura été e ?ectivement mise à bord Seules les mentions embarqué ? à bord ? ou shipped on board ? indiquent que le connaissement a été délivré alors que la marchandise se trouve à bord C ? est celui qui sera requis en matière de crédit documentaire Cette première fonction est extrêmement importante car elle signi ?e que le transporteur prend juridiquement en charge la marchandise Dès lors il est tenu d ? une obligation de résultat quant à l ? état de la marchandise à l ? arrivée Un titre négociable C ? est sa deuxième fonction et sa grande originalité Il représente la marchandise mais aussi les droits qui lui sont attachés C ? est en grande partie pour cette fonction que le transport des pondéreux et hydrocarbures se fait encore actuellement quasi exclusivement sous connaissement et sous sa forme papier traditionnelle Le connaissement peut revêtir di ?érentes formes nominatif ? le nom du destinataire est mentionné à ordre ? le nom du destinataire est précédé de la mention à l ? ordre de ? ou Cau porteur Dans ces deux cas le titre est négociable et peut se transmettre par les voies simpli ?ées de l ? endossement Un titre faisant preuve du contrat de transport La troisième fonction du connaissement est en e ?et celle d ? un titre faisant preuve du contrat de transport et dé ?nissant les obligations du transporteur C ? est dans ce domaine que la di ?érence entre les deux contrats charte-partie ? et connaissement est la plus importante car le régime juridique applicable n ? est pas le même Liberté contractuelle entre fréteur et a ?réteur pour l ? un