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Dossier de travail 1 1 LES OBJECTIFS DU DOSSIER DE TRAVAIL le dossier de travail est un facteur d amélioration le dossier de travail constitue la preuve du travail accompli facilite l organisation la plani ?cation et la réalisation de la mission permet la

LES OBJECTIFS DU DOSSIER DE TRAVAIL le dossier de travail est un facteur d amélioration le dossier de travail constitue la preuve du travail accompli facilite l organisation la plani ?cation et la réalisation de la mission permet la supervision et la revue des travaux d audit consigne les éléments probants aide à la plani ?cation des audits ultérieurs ORGANISATION DU DOSSIER DE TRAVAIL Les dossiers de travail sont conçus et structurés pour chaque mission Selon les circonstances et els besoins Le commissaire aux comptes est donc libre d ? organiser comme il l ? entend son dossier de travail La structure de dossier est néanmoins usuellement fondée sur la distinction entre dossier annuel et dossier permanent Dossier permanent Le dossier permanent regroupe l ? ensemble des informations utilisables par l ? auditeur sur toute la durée du mond? t Il est d ? une certaine manière la mémoire ? de l ? équipe d ? audit et il facilite la prise de connaissance de l ? entreprise auditée par les nouveaux intervenants Il doit être ? ? être tenu à jour de modi ?cations intervenues dans l ? entreprise ?? être allégé des documents ne pressentant plus d ? utilité pour les exercices futurs ?? être complété des nouveaux éléments collectés dans le cours de missions sous la supervision des responsables et directeurs de mission Le dossier permanent comprend généralement contenu Des données de base sur la mission ?che signalétique de l ? entreprise et du mond? t lettre d ? acceptation de la mission de déclaration de mond? t à la compagnie régionale des commissaires aux comptes ainsi que le cas échéant à AMF ? etc Des données de base sur l ? entreprise et sur son organisation générale historique le secteur d activité les caractéristiques de production et de distribution des processus industriels etc Les éléments essentiels du cadre juridique statuts structure et évolution de la capitale sociale composition des organes d ? administration et de direction résumé des procès-verbaux ? etc Les éléments relatifs au cadre ?scal régimes ?scaux particuliers options et agréments ?scaux liasses ?scales convention d ? intégration ?scale ? etc Le dossier permanent des procédures pour les cycles signi ?catifs description des opérations et des procédures diagramme de circulation de l ? information appréciation du contrôle interne ? etc Dossier annuel Le dossier annuel regroupe les documents de la mission feuilles de travail et éléments probants produits et recueillis pour la réalisation de l ? audit ?nancier d ? un exercice donné Le dossier général ou de synthèse peut notamment comporter ?? Les informations relatives à la conception et à la plani ?cation de la mission la nature le calendrier et l ? étendu des procédures d ? audit ?nancier mises en ?uvre ?? Les éléments relatifs à la ?nalisation note de synthèse tableau d ? impact rapports lettres ?? Les états de synthèse et les notes de travail correspondant aux procédures analytiques d ? ensemble ?? Les éléments correspondant à la mise