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Directives techniques pour la gestion ecologiquement rationnelle

NATIONS UNIES Programme des Nations Unies pour l ? environnement SC UNEP POPS COP INF Rev Distr Générale mars Français Original Anglais Conférence des Parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants Première réunion Punta del Este Uruguay - mai Point c de l ? ordre du jour provisoire Questions soumises à la Conférence des Parties pour examen ou décision mesures visant à réduire voire éliminer les rejets de déchets directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des polluants organiques persistants Directives techniques pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets de polluants organiques persistants élaborées dans le cadre de la Convention de B? le sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination Note du secrétariat L ? annexe I à la présente note contient une lettre adressée par Mme Sachiko KuwarabaYamamoto Secrétaire exécutive du secrétariat de la Convention de B? le sur le contrôle des mouvements transfrontières des déchets dangereux et de leur élimination à M John Buccini Secrétaire exécutif par intérim du secrétariat de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants au sujet de la soumission à la Conférence des Parties à la Convention de Stockholm des directives se rapportant aux déchets de polluants organiques persistants qui ont été adoptées par la Conférence des Parties à la Convention de B? le lors de sa septième réunion L ? annexe II à la présente note contient les directives techniques générales pour la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polluants organiques persistants POP en contenant ou contaminés par ses substances qui ont été adoptées par la Conférence des Parties à la Convention de B? le lors de sa septième réunion K UNEP POPS COP Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants article paragraphes d et Acte ?nal de la Conférence de plénipotentiaires relative à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants Stockholm Suède et mai UNEP POPS CONF annexe résolution rapport du Comité de négociation intergouvernemental chargé d ? élaborer un instrument international juridiquement contraignant aux ?ns de l ? application de mesures internationales à certains polluants organiques persistants sur les travaux de sa sixième session UNEP POPS INC annexe I décision INC- rapport du Comité de négociation intergouvernemental sur les travaux de sa septième session UNEP POPS INC annexe I décision INC- ? Par souci d ? économie le présent document a été imprimé en nombre limité Aussi les participants sont-ils priés de se munir de leurs propres exemplaires et de s ? abstenir de demander des copies supplémentaires CUNEP POPS COP INF Rev L ? annexe III à la présente note contient les directives techniques sur la gestion écologiquement rationnelle des déchets constitués de polychlorobiphényles PCB polychloroterphényles PCT et polybromobiphényles PBB en contenant ou contaminés par ces substances qui ont été adoptées par la Conférence des Parties à la Convention de B? le lors de sa septième réunion CAnnexe I UNEP POPS COP INF Rev Lettre adressée par la Secrétaire exécutive du secrétariat de la