Direction general des impots

L ? impact du système de la télédéclaration sur la relation entre l ? administration ?scale et le contribuable Réalisée par NEAMI Soukaina Sous la supervision CREMERCIEMENTS Mes sincères remerciements vont à M me STIRIBA Latifa mon professeur et encadrante pédagogique pour son aide généreuse et ses orientations e ?caces Sa contribution m ? a permis de préparer ce travail de façon claire et explicite Je voudrais également remercier Mr NOUHI Said chef subdivision personne morale ainsi que M AITTALHIQ Mustapha qui n ? ont pas hésité un jour de me fournir les détails constructifs du métier ainsi que les rouages les plus con ?dentiels au domaine a ?n de compléter cet humble rapport Finalement un grand merci à mes chers parents pour leurs précieux conseils et leur soutien permanent CVirgile Heureux qui peut savoir l ? origine des choses ? CTableau d ? abréviation DGI IS TVA SDIT EDI EFI FOMAP IR NTIC SIT Direction générale des impôts Impôt sur la société Taxes sur la valeur ajoutée Schéma Directeur de l'Information et des Télécommunications échange de données informatisées échange de formulaires informatisés Le Fonds de Modernisation de l'Administration Publique l ? Impôt sur le Revenu Les nouvelles technologies de l'information et de la communication Système Intégré de Taxation C CListe des ?gures Figure Administration connectée Figure Les valeurs de la DGI Figure Forme juridique Figure Régime Fiscal Figure la déclaration en ligne Figure Le chi ?re d'a ?aires Figure L'accés à la platforme Figure Obtention du code d'accés Figure Le processus d'adhésion Figure Le responsable de l'accomplissement des taches de la déclaration Figure les problèmes liés à la télédéclaration Figure la procédure de télédéclarations Figure le type de problème Figure Le meilleur moment de la déclaration Figure l'utilité de la télédéclaration Figure Les problèmes liés à la télépaiement Figure les défaillances du système de la télédéclaration la télépaiement Figure le taux d'amélioration de la qualité des téléservices Figure La satisfaction de la qualité de service CTable de matière Introduction générale Partie théorie sur le chantier de modernisation de la fonction publique Chapitre modernisation de la fonction publique Section l ? administration de demain Section les grands chantiers de la réforme administrative Chapitre Modernisation de l'administration ?scale Section la généralisation de la dématérialisation des procédures Section amélioration de la relation entre le contribuable et l ? administration ?scale Partie Introduction des NTIC au sein la DGI Chapitre présentation de la DGI Section présentation de la DGI Section introduction des NTIC Les objectifs Chapitre Etude quantitative et qualitative Introduction Section étude quantitative Synthèse Synthèse générale Etude empirique et l ? évaluation de la relation contribuables et administration ?scale entretien visant à répondre à notre problématique Au niveau d ? administration ?scale Au niveau du cabinet ?ducaire Analyse générale de l ? étude et recommandation Error Bookmark not de ?ned Conclusion Bibliographie CIntroduction générale À l ? exemple de tous les pays du monde entier le système ?scal marocain constitue le c ?ur de l ? économie C ? est un système

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  • Publié le Mar 01, 2022
  • Catégorie Administration
  • Langue French
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