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Expose entier Master Droit Privé Comparé Espace Afrique Francophone et Commonwealth Module Droit Maritime Sous la direction du Professeur Mr BOUHOUCH LAHCEN Exposé sous thème LES ÉVÉNEMENTS DE LA MER Préparé par ABDESSAMAD OUAZENTE AYOUB DOU - TAYEB RADYA

Master Droit Privé Comparé Espace Afrique Francophone et Commonwealth Module Droit Maritime Sous la direction du Professeur Mr BOUHOUCH LAHCEN Exposé sous thème LES ÉVÉNEMENTS DE LA MER Préparé par ABDESSAMAD OUAZENTE AYOUB DOU - TAYEB RADYA OUAMOU Année universitaire - CLES ÉVÉNEMENTS DE LA MER C CSOMMAIRE Partie Le régime juridique de l ? abordage maritime Chapitre l ? abordage maritime fautif Section la faute unilatérale Section la faute commune Chapitre l ? abordage maritime non fautif Section l ? abordage fortuit ou de force majeure Section L ? abordage douteux Partie Avarie commune assistance et sauvetage maritimes Chapitre L ? avarie commune Section Les conditions de l ? avarie commune Section La contribution aux avaries communes Chapitre L ? assistance et le sauvetage maritimes Section Le régime juridique de l ? assistance maritime et ses conditions Section La rémunération d'assistance CINTRODUCTION Mer nourricière et lieu de tous les dangers et tu es indomptable et si fragile face à l ? action de l ? Homme ? La mer est un élément qui nous attire par ces ressources et permet aussi le développement des échanges au niveau commercial et des personnes entre les continents C ? est gr? ce à l ? eau que les Égyptiens ont pu construire leur pyramide qui reste encore aujourd ? hui une des sept merveilles du monde L ? eau fait na? tre en nous un sentiment de peur Cette crainte appara? t du fait que l ? homme n ? est pas comme un poisson dans l ? eau La mer sait se montrer violente Le droit maritime c ? est construit en tenant compte de ce risque de la mer qui en fait son particularisme Autrement dit naviguer en mer devient une activité extrêmement dangereuse Il est donc bien évident que bien qu ? elle permette le développement des échanges commerciaux dans un contexte frontalier vague et étendu la mer demeure un milieu hostile à l ? homme et c ? est compte tenu de cette hostilité imposée par les risques et menaces qu ? implique la navigation maritime que le droit maritime s ? est construit dans le but de juguler ces aléas Figurant parmi les di ?érentes branches de la discipline maritime focalisée sur l ? étude des di ?érents rapports qui naissent de la navigation maritime prenant l ? exemple des évènements de mer qui est dé ?nie comme étant tous événements exceptionnels pouvant survenir au cours de la navigation maritime et qui en raison de leur importance donnent lieu à une réglementation particulière et qui recouvre à la fois Les accidents de mer événements ou suite d'événements qui entra? ne un mort blessé grave ou disparu la perte ou l'abandon d'un navire un Céchouement ou un abordage des dommages matériels susceptibles de compromettre gravement la sécurité du navire d'un autre navire ou d'une personne et ou des dommages graves à l'environnement Les incidents de mer événement ou une suite d'événements qui compromet ou en l ? absence