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Droit commercial approfondi

Moussa Oumar Adouma Master Droit Privé TD Droit commercial approfondi Sujet l ? espace l ? objet le sujet en droit commercial contemporain séance Toutes les sociétés étaient construites et ont évolué sur la base des relations humaines Ces relations ne préjugent de leurs intérêts que quand elles sont encadrées par un corps des règles et c ? est peu importe leur nature Puisque les relations entre temps furent fondées plus sur les principes d ? amabilité que sur des intérêts il n ? était pas aisé de ré échir sur une pluralité des règles qui seront applicables en fonction de type de relations Un seul corps des règles juridiques était applicable à l ? époque c ? est le droit civil Ce fut l ? ? ge d ? or du droit commun qui valait son importance jusqu ? à ce que les tendances des relations seront inversées Dès l ? instant o? il était opportun de chercher dans les relations plus d ? intérêts que d ? amabilité les besoins de redé ?nir un corps de règle approprié s ? était alors très vite senti pour au moins deux raisons La première c ? est par rapport à l ? ine ?cacité de droit commun qui protège la relation elle-même au lieu de protéger l ? intérêt recherché à travers cette relation Et la seconde c ? est par rapport à l ? expansion d ? un type d ? activité dit activité commerciale qui commence à prendre plus d ? ampleur dans la société que les autres relations Le moyen ? ge fut une incontournable de l ? histoire puisque c ? est à partir de là qu ? un Droit commercial a vu le jour dans les grandes foires de l ? Italie La conséquence principale de l ? avènement de ce nouveau droit est la délimitation de frontière droit civil-droit commercial Désormais pour des impératifs de rapidité et de sécurité dans les relations d ? a ?aire les règles dérogatoires du droit commercial étaient plus e ?caces et appropriées Mais la question fondamentale était de déterminer qui dans le cadre de ses activités pourraient béné ?cier de l ? applicabilité de ce droit dérogatoire Classiquement c ? était le seul commerçant qui était éligible puisqu ? il est regardé comme le seul à pouvoir accomplir des actes de commerce Eu égard de ces considérations on peut alors dire que le droit commercial est un droit d ? exception et son champs d ? application était strictement limité Mais aujourd ? hui au regard des évolutions constantes des activités économiques ce droit a connu des mutations profondes qui ont a ?ecté aussi bien son objet que son espace sachant que les non- commerçants n ? y sont plus exclus du droit commercial et que les règles du droit commercial les plus importantes se Ctrouvent incorporer dans plusieurs branches Tel pouvait être une raison du moins pour revenir sur l ? espace l ? objet le sujet