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Documents commerciaux 1 Sommaire Introduction I Classi ?cation des documents II Le contrat commercial III La facture pro forma IV La facture commerciale V La note de poids VI La liste de colisage Conclusion Références CIntroduction En commerce internation

Sommaire Introduction I Classi ?cation des documents II Le contrat commercial III La facture pro forma IV La facture commerciale V La note de poids VI La liste de colisage Conclusion Références CIntroduction En commerce international la réalisation de toute opération passe par l ? élaboration et la circulation d ? un certain nombre de documents de di ?érentes natures contrats factures titres certi ?cats attestations et autres Ces documents constituent la base du bon fonctionnement d ? une transaction commerciale d ? importation et d ? exportation D ? ailleurs c ? est de leur régularité et de conformité que dépendent la réalisation et le paiement de la transaction Les documents constituent le moyen pour l ? exportateur de justi ?er qu ? il a rempli toutes ses obligations contractuelles et pour l ? importateur l ? assurance d ? avoir en sa possession toutes les pièces nécessaires au bon déroulement de l ? importation et la certitude que les marchandises ont bien été expédiées C ? est gr? ce à certains documents que l ? importateur s ? assurera de la conformité de la quantité et de la qualité des marchandises ou produits achetés par rapport aux clauses du contrat Selon une étude de la conférence des nations unies pour le commerce et le développement plus de documents élaborés en exemplaires circulent d ? un pays à l ? autre entre une trentaine d ? intervenants en matière de commerce international Les opérations documentaires liées aux activités commerciales à l ? international nécessitent l ? élaboration et la circulation d ? un nombre considérable de documents dont les plus essentiels sont Le contrat commercial La facture proforma ou le devis La facture commerciale La liste de poids et de colisage Le certi ?cat d ? inspection Le certi ?cat sanitaire Le connaissement maritime B L C- La lettre de connaissement aérien LTA - La convention des marchandises par route CMR - La lettre de voiture ferroviaire - La déclaration unique de marchandise DUM - Certi ?cat d ? origine CO Dans ce présent rapport les di ?érents documents commerciaux font l ? objet d ? une description détaillée à savoir le contrat commercial la facture commerciale la facture proforma la note de poids et la liste de colisage CI Classi ?cation des documents En matière de commerce international la réalisation des opérations nécessite l ? élaboration et la circulation d ? un certain nombre de documents dont la nature et le nombre varient en fonction ? ? ? ? ? ? ? d ? un certain nombre de facteurs parmi lesquels ?? les règles et usages en matière du commerce international ?? les réglementations et législations locales ?? la nature des marchandises ?? le mode de transport utilisé ?? l ? origine des marchandises ?? les partenaires commerciaux ?? et en ?n les accords et conventions entre les di ?érents pays Kacem TAJ Documents utilisés en commerce international page C Liste des principaux documents Avenant Bon de mise