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Copie 2 Les caractéristiques du système ?scal marocain Présenté par GHOULAM NOURA Encadré par El ALAOUI OUISSAM Année scolaire - C CRemerciements Au terme de cette recherche nous tenons tout d ? abord à remercier le Dieu tout puissant et miséricordieux qu

Les caractéristiques du système ?scal marocain Présenté par GHOULAM NOURA Encadré par El ALAOUI OUISSAM Année scolaire - C CRemerciements Au terme de cette recherche nous tenons tout d ? abord à remercier le Dieu tout puissant et miséricordieux qui nous a donné la force et la patience d ? accomplir ce mini projet En second lieu nous tenons à exprimer nos vifs remerciements à notre encadrent M EL ALAOUI Ouissam d ? avoir accepté d ? encadrer ce travail pour son précieux conseil et son aide durant toute la période de recherche Nous souhaitons exprimer tous nos gratitudes à l ? administration et à l ? ensemble du corps enseignants de l ? Académie de formation technique d ? avoir nous garantir la continuité et l ? aboutissement de ce niveau de formation En ?n nous tenons également à remercier toutes les personnes qui ont participé et enrichi de près ou de loin à réalisation de ce travail Nos dernières pensées iront vers notre familles et surtout nos parents qui nous auront permis de poursuivre nos études jusqu ? à aujourd ? hui CDédicace A mes très chers Parents nulle dédicace ne pourrait exprimer ma profonde a ?ection pour tous les sacri ?ces et leur amour et leur soutien durant tout mon cursus scolaire A mon frère pour leur soutien et l ? a ?ection qui m ? ont apportés A les formateurs et les formatrices d ? Académie spécialement mon encadrant M OUISSAM EL ALAOUI pour leur formation et leur e ?ort pour nous o ?rir une meilleure formation A tous les étudiants de la formation Gestion des entreprises et aussi à tous les étudiants de l ? Académie de formation technique Avec qui j ? ai passé des moments agréables En ?n à tous eux qui ont participé de près ou de loin à l ? accomplissement de mon travail CSommaire Introduction Chapitre Généralité sur le système ?scal marocain Dé ?nition et sources du droit ?scal marocain Dé ?nition Les sources du droit ?scal marocain Technique ?scale Classi ?cation des impôts Chapitre Les impôts auxquels l'entreprise est confrontée T V A Dé ?nition Calcul de la TVA Les taux de la TVA Régime d'imposition Régime de déclaration Impôt sur les sociétés Généralité sur l ? IS Calcul de l ? IS Recouvrement de l'IS Impôt sur les revenus Base imposable de l'IR Calcul de l'IR Conclusion Sources C Introduction Le système ?scal est l'ensemble des règles juridique c'est un système en perpétuelle réformé chaque loi de ?nance apporte des nouveautés sont introduites et qui est modi ?é le code générale des impôts CGI Le système ?scal est la principale ressource de ?nancement de l'état Elle consiste à couvrir les charges publiques Les recettes ?scales constituent en e ?et la principale recette du budget de l'état Le choix de ce thème pour ma mémoire Vu de la sensibilité de la ?scalité mauvaise liquidation de l'impôt entrainera e ?ectivement des sanctions de paiement tardif de l'impôt ou défaut de