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Cca auto entrepreneur Auto ? entrepreneur Liste des pièces relatives à l ? obtention au renouvellement ou à la mise à jour de la carte permettant l ? exercice d ? une activité commerciale ambulante I ?? LORSQUE LA DEMANDE DE CARTE EST DEPOSEE SEPAREMENT D

Auto ? entrepreneur Liste des pièces relatives à l ? obtention au renouvellement ou à la mise à jour de la carte permettant l ? exercice d ? une activité commerciale ambulante I ?? LORSQUE LA DEMANDE DE CARTE EST DEPOSEE SEPAREMENT DU DOSSIER DE FORMALITE D ? ENTREPRISE Formulaire Cerfa de déclaration Copie du certi ?cat d ? entreprise délivré par l ? INSEE Copie d ? une pièce d ? identité en cours de validité Copie du titre de circulation pour une personne sans domicile ?xe depuis plus de mois ou copie de l ? attestation de délivrance du titre par la préfecture Copie d ? un justi ?catif de domicile Attestation d ? hébergement en original signée par l ? hébergeur et copie du justi ?catif de domicile de l ? hébergeur pour les personnes hébergées photographie d ? identité récente en couleur au format x mm Frais à régler à la CCI par chèque libellé à l ? ordre de la CCI ou en espèces II ?? LORSQUE LA DEMANDE DE CARTE ET LE DOSSIER DE FORMALITE DE CREATION D ? ENTREPRISE SONT DEPOSES SIMULTANEMENT En complément des pièces fournies pour le dossier de formalité d ? entreprise Copie du certi ?cat d ? entreprise délivré par l ? INSEE Copie d ? un justi ?catif de domicile photographie d ? identité récente en couleur au format x mm Frais à régler à la CCI par chèque libellé à l ? ordre de la CCI ou en espèces C III ?? RENOUVELLEMENT DE LA CARTE D ? AMBULANT Restitution de la carte d ? ambulant Formulaire Cerfa de déclaration téléchargeable sur le site Copie du certi ?cat d ? entreprise délivré par l ? INSEE Attestation sur l ? honneur de ne pas être frappé d ? une incapacité d ? exercer une profession commerciale et de continuer à béné ?cier de la dispense d ? inscription au RCS selon l ? art L ? ? du code de commerce Copie d ? une pièce d ? identité en cours de validité Copie du titre de circulation pour une personne sans domicile ?xe depuis plus de mois ou copie de l ? attestation de délivrance du titre par la préfecture Copie d ? un justi ?catif de domicile Attestation d ? hébergement en original signée par l ? hébergeur et copie du justi ?catif de domicile de l ? hébergeur pour les personnes hébergées photographie d ? identité récente en couleur au format x mm Frais à régler à la CCI par chèque libellé à l ? ordre de la CCI ou en espèces IV ?? MISE A JOUR DE LA CARTE D ? AMBULANT Restitution de la carte d ? ambulant Formulaire Cerfa de déclaration photographie d ? identité récente en couleur au format x mm Attestation sur l ? honneur de ne pas être frappé d ? une incapacité d ? exercer une profession commerciale et de continuer à béné ?cier de la dispense