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Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized E V REPUBLIQUE DE COTE D ? IVOIRE ---- ----- MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES ---------AGENCE DE GESTION DES ROUTES PROJET D ? URGENCE DE RENAISSANCE DES INFRASTRUCTURES EN COTE D ? IVOIRE PRI CI ETUDES TECHNIQUES ET ETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DES TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE BITUMAGE DE VOIRIES A SOUBRE RAPPORT D ? ETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL VOIRIE DE SOUBRE VERSION FINALE AVRIL Groupement ENVIPUR SA JBG GAUFF Ingénieure tel Fax Site www envipur com Mail info envipur com Public Disclosure Authorized CETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROJET DE BITUMAGE DE VOIRIE DE SOUBRE SOMMAIRE RESUME NON TECHNIQUE INTRODUCTION Statut et portée du présent document Dé ?nition des termes Objectif de l ? EIES Présentation des responsables de l ? EIES Approche méthodologique DESCRIPTION DU PROJET ET DE SES COMPOSANTES Localisation du Département de Soubré Description du projet Contexte du projet Objectifs du projet Grands principes de l ? aménagement et l ? environnement Caractéristiques générales des voies Constats des dégradations sur les voies Conséquences des dégradations des voies Présentation du tracé des cinq itinéraires Contraintes du projet Contraintes techniques Contraintes socio- économiques CADRE INSTITUTIONNEL LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE Cadre institutionnel Ministère des Infrastructures Economiques Ministère de l ? Environnement de la Salubrité Urbaine et du Développement Durable MINESUD Ministère des Transports Ministère de la Construction du Logement de l ? Assainissement et de l ? Urbanisme MCLAU Ministère d ? Etat Ministère de l ? Intérieur et de la Sécurité Direction Générale de l'Environnement DGE Agence de Gestion des Routes Agence Nationale De l ? Environnement ANDE Cadre législatif et réglementaire Code de l ? Environnement Loi n - du janvier portant Code du Travail modi ?ée par la Loi n - du juillet Loi n - du août portant Code de Prévoyance Sociale ENVIPUR GAUFF ING ?? REV ?? FEVRIER PAGE CETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROJET DE BITUMAGE DE VOIRIE DE SOUBRE Loi n - du décembre modi ?ée par la loi du juillet portant domaine foncier rural Code Minier Code de l ? Eau Décret n - du novembre relatif aux EIES Réglementation relative aux transports publics Réglementation en matière de participation du public Réglementation relative au bruit Réglementation relative à la qualité de l ? air Directives des partenaires au développement Convention et accords internationaux rati ?ées par la côte d ? ivoire DESCRIPTION DE L ? ENVIRONNEMENT INITIAL Situation géographique et zones d ? in uence du projet Milieu physique Milieu physique Données Climatiques Relief paysage géologie et sols Hydrogéologie et ressources en eau Hydrographie Carrières Emprunts Dépôts Etat acoustique Etat de la qualité de l ? air Milieu biologique Flore et Faune Végétation Faune Milieu humain Zone d ? in uence indirecte du projet Zone d ? in uence directe du projet IDENTIFICATION ANALYSE ET EVALUATION DE L ? IMPORTANCE DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Rappel des critères d ? évaluation de l