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Cctp cemes a3 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHÉ DE SERVICES RELATIF À LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION DU CEMES Cahier des Clauses Techniques Particulières GINGER BEFS chemin du Pigeonner de

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHÉ DE SERVICES RELATIF À LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION DU CEMES Cahier des Clauses Techniques Particulières GINGER BEFS chemin du Pigeonner de la Cépière Toulouse www gingergroupe com CEMES rue Jeanne Marvig BP Toulouse Cedex Tel Fax labocemes cemes fr CSOMMAIRE TITRE CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES PRÉAMBULE MODALITÉS ET CONDITIONS D ? EXÉCUTION MANAGEMENT DU CONTRAT REGISTRES ET RAPPORTS MODIFICATION DES PRESTATIONS CONFIDENTIALITÉ TERMINOLOGIE DE LA MAINTENANCE TITRE DÉSIGNATION DES PARTIES PERSONNE PUBLIQUE PRESTATAIRE ? TITRE MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE OBJET DU MARCHÉ REMISE À NIVEAU PÉRIODE DE GARANTIE DE PARFAIT ACHÈVEMENT TITRE NIVEAU DE SERVICE A ATTEINDRE PRESTATIONS FORFAITAIRES PRESTATIONS HORS FORFAIT GARANTIE TITRE MODALITÉS D ? EXECUTION OBLIGATIONS DE LA PERSONNE PUBLIQUE OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE ? QUALITÉ SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT LOCAUX PERSONNEL AFFECTÉ AU CONTRAT SOUS - TRAITANCE LIMITES DE SERVICE ASSURANCES TITRE ORGANISATION DU MANAGEMENT DU MARCHÉ REVUE DE CONTRAT RÉUNION DE FIN DE PRISE EN CHARGE RÉUNION TRIMESTRIELLE RÉUNION ANNUELLE PLAN DE PROGRÈS CLÔTURE DU CONTRAT TITRE ANNEXE LISTE DES PRINCIPAUX ÉQUIPEMENTS CA ?aire Phase Rédacteurs CEMES Marché LPU CCTP Maintenance CVC Septembre Version A TITRE CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES Préambule Le présent document constitue le cahier des charges relatif à des prestations de maintenance des installations du génie climatique du CEMES précisées en annexe La Personne Publique souhaite déléguer l ? exploitation et la maintenance de ses installations techniques à un prestataire extérieur Les installations techniques concernées sont principalement les unités de production de chau ?age et de climatisation les courants faibles Le présent marché impose au Prestataire ? des obligations de résultat En conséquence tous les moyens et modalités décrits dans le présent CCTP ou tous les documents qui y sont cités ne sont que des moyens minimaux nécessaires au Prestataire ? pour satisfaire à ses obligations Le Prestataire ? met en ?uvre de sa propre autorité et sous sa seule responsabilité tous les moyens qu'il juge utiles pour l ? accomplissement de ses missions Les moyens décrits dans le présent CCTP ne sont pas limitatifs Le Prestataire ? apporte toute solution aux défaillances constatées dans les meilleurs délais et selon les obligations contractuelles de réactivité visées dans les clauses décrites ci- après du contrat Le Prestataire ? du présent marché prendra en charge ces activités de façon à garantir les meilleures conditions de sécurité - de disponibilité - d ? hygiène - de confort et service aux usagers - d ? image a ?n de toujours garantir la continuité des activités de la Personne Publique Au titre de ce contrat le Prestataire ? doit optimiser le coût global de possession des installations qui lui sont con ?ées à travers son action quotidienne mais aussi en produisant un tableau de bord qui permette à la Personne Publique de décider de toutes actions qui conduisent à pérenniser ce patrimoine technique CA ?aire Phase Rédacteurs CEMES Marché LPU CCTP Maintenance CVC Septembre Version A Modalités et Conditions d ? exécution Les interventions sont à réaliser sur l