Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Ccatp maintenance des installations frigorifiques pdf

CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES Lycée La Martinière Monplaisir rue Antoine Lumière LYON Tél Fax Représenté par M le Proviseur CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES Etabli en application du Code des Marchés Publics Relatif à la prestation suivante MAINTENANCE DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES DU RESTAURANT SCOLAIRE Pour la période du er janvier au décembre Marché d ? un an renouvelable fois par expresse reconduction soit ans maximum ENTREPRISE Cachet de l ? entreprise à apposer dans l ? encart ci- dessous Page DOCUMENT Maintenance des installations frigori ?ques du restaurant scolaire DATE novembre CN DES ARTICLES SOMMAIRE DESIGNATION DES ARTICLES OBJET ET DUREE DU MARCHE DOCUMENTS CONTRACTUELS MODALITES D ? EXECUTION SOUS -TRAITANCE CONDITIONS D ? EXECUTION DE LA PRESTATION VERIFICATION PAR LA COLLECTIVITE DE L ? EXECUTION DES PRESTATIONS GARANTIE TECHNIQUE ET ASSURANCE DE TITULAIRE PRIX ?? REVISION DES PRIX CAUTIONNEMENT AVANCE FORFAITAIRE ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS PAIEMENT ET ETABLISSEMENT DE LA FACTURE PENALITES POUR RETARD ET EXECUTION PAR DEFAUT RESILIATION DU MARCHE DESIGNATION DES MATERIELS PRIX Page DOCUMENT Maintenance des installations frigori ?ques du restaurant scolaire DATE novembre CARTICLE ?? OBJET ET DUREE DU MARCHE DESIGNATION DES PRESTATIONS Le présent marché a pour objet l ? entretien des installations frigori ?ques du restaurant scolaire du Lycée y compris les fontaines à eau dont l ? étendue et les caractéristiques sont données dans l ? article du présent document NATURE DES PRESTATIONS Le titulaire s ? engage à e ?ectuer toutes les prestations nécessaires en vue d ? un entretien normal Ces prestations doivent être conformes aux textes réglementaires et normes Le titulaire du marché s ? engage à assurer L ? entretien complet des équipements tel que dé ?ni dans le présent document à l ? article - L ? entreprise qui dépose une o ?re de prix est réputée avoir une parfaite connaissance des installations à entretenir tous renseignements ainsi que la visite des lieux ayant été obtenus avant la remise des prix L ? entreprise ne pourra en conséquence se prévaloir d ? aucune di ?culté imprévue ou méconnaissance du site Si l ? entreprise juge sous sa responsabilité que les équipements concernés nécessitent avant leur prise en charge des travaux de remise en état au jour de leur o ?re il leur appartient de présenter à l ? appui de leur o ?re un devis détaillé de ces travaux En l ? absence de cet état les installations seront réputées conformes le jour de leur o ?re MODIFICATION DE LA CONSISTANCE DES TRAVAUX A ENTRETENIR EN COURS DE MARCHE En cours de marché l ? étendue des travaux pourra être modi ?ée en plus ou moins pour les motifs suivants ? ? ? Modi ?cations des installations A chaque modi ?cation un avenant au marché sera établi Cet avenant précisera notamment ? la date d ? e ?et de la modi ?cation ? le nouveau prix de base de l ? entretien arrêté à l ? article DUREE DU MARCHE Le marché est