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Droit 3 UNIVERSITE MOHAMED V ECOLE SUPERIEURE DE TECHNOLOGIE DE SALE INTODUCTION A L ? ETUDE DE DROIT Prof Ahmed BOUDRAA Année universitaire - CPlan Introduction PARTIE LE DROIT OBJECTIF Chapitre la règle de droit - Dé ?nition Section Caractères Section R

UNIVERSITE MOHAMED V ECOLE SUPERIEURE DE TECHNOLOGIE DE SALE INTODUCTION A L ? ETUDE DE DROIT Prof Ahmed BOUDRAA Année universitaire - CPlan Introduction PARTIE LE DROIT OBJECTIF Chapitre la règle de droit - Dé ?nition Section Caractères Section Règle de droit et autres règles Section Typologie de la règle juridique Chapitre les sources de droit Section Les sources directes - La constitution - La loi - La coutume Section Les sources indirectes - La jurisprudence - La doctrine Chapitre les branches de droit Section Sur le plan national - Le droit public droit constitutionnel droit administratif droit ?scal - Le droit privé droit civil droit commercial code de la famille - Le droit mixte droit pénal droit social droit processuel Section Sur le plan international - Le droit international public - Le droit international privé PARTIE ?? LA NOTION DE DROIT SUBJECTIF Chapitre ?? Les sujets du droit Les personnes Section ?? Les personnes physiques Section ?? Les personnes morales Chapitre classi ?cation des droits subjectifs Section les droits patrimoniaux Section les droits extrapatrimoniaux PARTIE L ? ORGANISATION JUDICIAIRE AU MAROC Chapitre la classi ?cation des instances judiciaires Section Les juridictions de droit commun Section les juridictions spécialisées Section Juridictions exceptionnelles Chapitre Le personnel de justice au Maroc Section les magistrats Section les auxiliaires de justice CIntroduction Le droit est partout il régit la vie des hommes Les règles de droit sont destinées à régir les rapports humains Il n ? est pas étranger aux rapports d ? a ?ection le droit encadre les rapports entre époux les rapports entre les parents et les enfants les rapports d ? autorité les devoirs réciproques ? Le droit régit naturellement les rapports économiques les rapports des individus avec l ? Etat les rapports des Etat entre eux Partout il y a du droit ? Parce que le droit est substantiel à l ? existence d ? une société Dès qu ? il y a une société il y a du droit En e ?et à partir du moment o? plusieurs personnes vivent ensembles na? t aussitôt un besoin d'ordonner Dé ?nition du droit -Droit en tant que science ? Le droit est une science humaine dont l ? objet est l ? étude des règles juridiques qui régissent les rapports sociaux ? c ? est une connaissance approfondie et méthodique du droit englobant non seulement celle des règles mais elle maitrise aussi l ? ensemble des ressources de la pensée juridique le raisonnement juridique les méthodes d ? analyse juridique la quali ?cation et l ? interprétation ? C ? est également le savoir pratique qui gouverne l ? application du droit et l ? apprentissage de la rédaction de texte ou l ? élaboration d ? acte juridique - Droit en tant que réalité La règle de droit est attachée à la vie sociale et l ? être humain d ? une façon très restreint Dès qu ? il y a société il y a nécessairement apparition de règles Chaque