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Stelzig 2011 archivage pdf

THÈSE Pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L ? UNIVERSITÉ DE GRENOBLE Spécialité Droit privé Arrêté ministériel août Présentée par Slovia STELZIG-CARON Thèse dirigée par Pascale DEUMIER préparée au sein du Laboratoire CDPPOC dans l'École Doctorale SISEO La Cour de cassation et le dialogue des juges Thèse soutenue publiquement le juin devant le jury composé de Madame Pascale DEUMIER Professeur à l ? Université de Lyon III Directrice de la recherche Monsieur Olivier GOUT Professeur à l ? Université de Savoie Madame Adeline GOUTTENOIRE Professeur à l ? Université Montesquieu Bordeaux IV Rapporteur Madame Sylvaine LAULOM Professeur à l ? Université Jean Monnet de Saint Etienne Rapporteur Monsieur Jean-Yves McKEE Premier président de la Cour d ? appel de Chambéry Madame Geneviève PIGNARRE Professeur à l ? Université de Savoie CÀ Angèle CListe des principales abréviations A P D Archives de philosophie du droit Art Article Bull civ Bulletin des arrêts de la Cour de cassation chambres civiles Bull civ Ass plén Bulletin des arrêts de la Cour de cassation Assemblé plénière Bull crim Bulletin des arrêts de la Cour de cassation chambre criminelle c Contre C A Cour d ? appel Cass Cour de cassation C E Conseil d ? Etat C E D H Cour européenne des droits de l ? homme Chron Chronique Recueil Dalloz C I J Cour internationale de justice C J U E Cour de justice de l ? Union européenne Concl Conclusions Civ Cour de cassation chambres civiles Com Cour de cassation chambre commerciale Crim Cour de cassation chambre criminelle D Recueil Dalloz Gaz Pal Gazette du Palais Ibid Dans le même ouvrage dans la même page Infra Ci-dessous JCP La semaine juridique édition générale J O Journal o ?ciel de la République française Obs Observations Op cit Opere citato dans l ? ouvrage précité p Page J Jurisprudence dans le Recueil Dalloz L G D J Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence C CP U F RTD civ s S Supra Vol ? Presses Universitaires de France Revue trimestrielle de droit civil Suivant Recueil Sirey Ci-dessus Volume Paragraphe C CSOMMAIRE PREMIERE PARTIE AUX SOUBASSEMENTS DE L ? INFLUENCE CROISEE DES JURISPRUDENCES Titre Les prémices d ? un dialogue des juges Chapitre L ? approche historique de l ? utilisation du droit comparé par le juge Chapitre Les vecteurs de rationalisation du dialogue des juges Titre Les manifestations naissantes du dialogue des juges Chapitre La mobilisation du droit étranger par la Cour de cassation Chapitre Les rapports entre la Cour européenne des droits de l ? homme la Cour de justice de l ? Union européenne et la Cour de cassation DEUXIEME PARTIE L ? IMPACT DU DIALOGUE DES JUGES SUR LA COUR DE CASSATION Titre L ? in uence de la Cour de cassation sur les scènes mondiale et nationale Chapitre Le rayonnement de la Cour de cassation dans le monde Chapitre Le renforcement du dialogue interne l ? exemple de la question prioritaire de constitutionnalité Titre Le dialogue des