Recap td da s3 FACULTÉ TRAVAUX DIRIGÉS DROIT ADMINISTRATIF SÉANCE N - SÉANCE N - SÉANCE N - Volontaires et bénévoles PARTICIPATION I I I I Passage au tableau pour le plan Forme les plus anciennes du service public au sens large service militaire La parcit

FACULTÉ TRAVAUX DIRIGÉS DROIT ADMINISTRATIF SÉANCE N - SÉANCE N - SÉANCE N - Volontaires et bénévoles PARTICIPATION I I I I Passage au tableau pour le plan Forme les plus anciennes du service public au sens large service militaire La parciticipation un fait public n ? est pas une création de notre époque ni d ? un autre pays Le monopole de la violence légitime Weber à été pris en charge dès les sociétés les plus anciennes par des soldats et des juges Mais cette conception très marxiale est vite apparue insu ?sante et d ? autre structure sont arrivés trèstôt autour d ? une acceptation plus large d ? un service public Exemple La Grèce antique Egypte antique l ? Empire romaine avec les empires publicis ? qui était des esclaves qui devait faire des actes publics La Chine à une capacité d ? organisation impréssionnante il y a encore de trace écrite dans les bibliotèque du régime les mandarins Quoiqu ? il en soit quelque soit le tature sociale esclavage à nov iy avait dans chaque société des individus qui avait pour mission de répondre à des besoins collectifs osus la direction du pouvoir politique L ? organisation du fait public dans chaque pays dépend toutefois de son hitoire et de son organisation politique plus ou moins centralisé La fonction publique française s ? organise sur versants ne peuvent pas êtrecomparer à d ? autre pays sauf à prendre en compte les di ?érentes formes d ? organisation et de meo des actions publiques En outre la parcitipation au fait public ce développen en corrélation avec les bureaux et avec la complexi ?té des t? ches Sénéchau et baillis étaient les premier repréentatns en France sous le M-? cela est intéréssant car c ? est là qu ? on voit que la tradition française était la stricte dépendance à une politique centrale La fonciton pub territoriale s ? est dvlp avec l ? essort des communes notamment avec l ? acquisition du PV de policie du maire ppar la loi du avril L ? époque de l ? ? ge d ? or des communes ? En ? s on voit na? tre certains projet réformatteur la se construit la distinction entre les versants on prévoit les statuts de la fonction publique La décentralisation renforce les libertés et puvoirs des collectivités face aux service décontré de l ? ÉTAT dans le même temps les AP agents publics locaux vont bénéfcier de protection supplémentaire CFACULTÉ TRAVAUX DIRIGÉS DROIT ADMINISTRATIF Les termes fonction publique font d ? abord songes aux personnes pub Les FPUB fonction publique au sens larges sont con ?é à ces personnes par la Constitutn par les lois par les réglements qu ? elles doivent accomplir pour l ? intérêt public Le terme des fonction pub n ? existe plus aujou on préfère LE SPUB ? ou LES MISSIONS DE SPUB ? COMPOSITION ACTUELLE DE L ? ADMINISTRATION AP ce sont des personnes physiques oeurant au

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  • Publié le Aoû 14, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 64.7kB