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Notes le contrat en droit civil

I La diversité du contrat Se caractérise par sa diversité quant a sa forme peut être conclu pour durée longue ou courte et quant au fond A la diversité du contrat d ? après le type Opposition Contrat classique contrat identi ?é par code civil de et répond a activité quotidienne Contrat moderne sont ceux que la pratique commercial a crée Logistique Opposition Contrat nommé celui qui porte un nom et dont la théorie se trouve dans le code civil Contrat innomé a pas de nom car le législateur ne l ? a pas prévu ??reste tel même qui porte nom en pratique exemple le contrat d ? escompte Cette distinction résulte de art code civil Autant avait intérêt au droit romain mais depuis le code civil la distinction a moins d ? intérêt car tous les contrats sont validés par le code civil la théorie général des obligations s ? applique Opposition Contrats principaux celui qui existe indépendamment d ? un autre réalise par lui même le résultat escompté par les parties Contrat accessoire suppose existence autre contrat qui dépend du contrat principal quand ce dernier dispara? t le contrat accessoire dispara? t Distinction renouvelé par théorie des blocs contractuel vente prêt ou groupe de contrats B Diversité du contrat d ? après l ? objet Opposition Contrats synallagmatiques et unilatéraux Contrat est unilatérale quand deux ou plusieurs personne engagé mais une seule est débitrice envers l ? autre contrat de commodat contrat réel se forme par remise chose prêté et seule obligation envers celui qui empreinte voiture par exemple Cour de cassation convention par laquelle une partie demande a une banque d ? ouvrir un compte a terme a ?n de garantir est pas un cautionnement mais un contrat synallagmatique arrêt Intérêt distinction -intérêt probatoire quand est synallagmatique exigence du double exemplaire quand unilatéral exigence mention manuscrite art - intérêt de fond Contrat synallagmatique entra? ne obligation interdépendante Opposition Contrat onéreux et a titre gratuit Contrat a titre gratuit de bienfaisance ??procure avantage a une partie sans rien recevoir en retour Contrat onéreux chacune des parties procure a l ? autre un avantage moyennant une prestation médiate ou future CÉviter de confondre contrat à titre onéreux et contrat synallagmatique Si tout contrat synallagmatique est a titre onéreux sauf donation avec charge en revanche tout contrat onéreux n ? est pas synallagmatique Ce qui confère caractère onéreux à un contrat est la réciprocité des avantages et non des obligations Opposition contrat commutatif et aléatoire Dans contrat commutatif étendu des prestation convenu susceptible d ? être apprécié immédiatement exemple contrat de vente Dans contrat aléatoire la prestation promise dépend d ? un évènement certain qui est l ? aléa L ? Intérêt est que le contrat aléatoire échappe en partie à toute la législation sur protection consommateur et supprime le jeu de la lésion et théorie de la cause partielle Opposition contrat interne et interna Contrat interne concerne a la fois des parties et des modalités d ? exécution ?xé