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Mesures amenagement peine Chapitre Les mesures d ? aménagement de la peine Très grande diversité de mesures d ? aménagement de la peine Distinction a ?n de les regrouper celles qui in uent sur la durée d ? exécution de la peine et celles qui concernent le

Chapitre Les mesures d ? aménagement de la peine Très grande diversité de mesures d ? aménagement de la peine Distinction a ?n de les regrouper celles qui in uent sur la durée d ? exécution de la peine et celles qui concernent les modalités d ? exécution de la peine Section Les mesures impactant la durée de la peine Cela va toujours dans le sens d ? une réduction et jamais dans celle d ? une augmentation Sous-section introductive La durée de la peine à exécuter I La durée d ? une peine privative de liberté La durée d ? une peine privative de liberté art CPP la durée de mois est de jours On ?xe comme point de départ le jour o? le condamné est détenu en vertu d ? une condamnation dé ?nitive L ? art - CPP prévoit que quand il y a eu Détention Provisoire à quel que stade que ce soit de la procédure cette détention est intégralement déduite de la durée de la peine prononcée Les textes vont plus loin car on tient compte de toutes les périodes de privation de liberté qui ont été subies par le condamné notamment en cas d ? exécution d ? un mandat d ? arrêt ou d ? amener par exemple Pour la réclusion criminelle à perpétuité il n ? y a pas de durée mais indicateur de temps fort qui est la période de sureté sur laquelle on peut retrancher toute la durée de la Détention Provisoire II La durée de plusieurs peines privatives de liberté A Les di ?érentes hypothèses Cas o? plusieurs infractions ont été commises en concours réelles plusieurs infractions commises par le même auteur sans qu ? une décision de justice n ? ait été rendue entre elles Dans cette hypothèse deux types de procédure à distinguer Une même juridiction va être saisie de toutes les a ?aires et se prononcer sur toutes les a ?aires Deux juridictions distinctes vont être saisies chacune d ? une infraction En cas de poursuite unique une même procédure on peut prononcer chaque peine et engager la culpabilité pour chaque infraction mais quand plusieurs peines de même nature sont encourues on ne prononce qu ? une peine dans la limite du maximum légal encouru Dans l ? hypothèse o? on a des procédures séparées l ? art - CP dispose que les peines prononcées s ? exécutent cumulativement dans la limite du maximum légal le plus élevé Au stade de l ? exécution de la peine on va rétablir cette limite du maximum légal le plus élevé Pourquoi cette règle L ? idée c ? est qu ? il ne doit pas y avoir de di ?érence selon que l ? auteur des faits est poursuivi par une seule juridiction ou par une pluralité de judications il n ? a pas à être traité plus sévèrement ? Dans cette hypothèse de poursuites séparées l ? art - CP ajoute que la confusion totale ou partielle