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Ma version de commentaire costedoat conseils myriam

Mouna Moussaoui Les conseils de Myriam ne pas separer les analyses et les descriptions dans l ? enchainement des sous parties la partie anterieure A et B il faut avoir la jurisprudence qui suit Cela n ? empeche pas de mentioner des anterieurs et posterieurs in other parts of the commentaire a condition qu ? il y ai d ? autres arrets a mettre au début et a la ?n Pas passE assez de temps au brouillon a faire des recherches avant d ? elaborer le plan L ? arrêt ne portait pas QUE sur la cause Peut être utile d ? essayer d ? identi ?er les notions juridiques quel est le degré de pouvoir discrétionnaire donné au juge ca c ? est creux ce n ? est pas une notion en elle-même les notions juridiques pour nous c ? est donc la cause en cause Faut revoir la dé ?nition de la cause en quoi elle est nouvelle tensions détermination objective vs Subjective ?? MAIS ne tranchez pas sur le fait que c ? est un test subjectif au lieu de test objectif a ?né Notion de faute lourde au c ?ur de la jurisprudence antérieure ?? tension en jurisprudence antérieure approche subjective et objective mais juris utilise tantôt un tantôt l ? autre ?? elle l ? utilise pour voir la gravité du comportement ?? elle est présumé là o? il y a une obligation essentielle Pas lu chronopost et suivants ?? il faut la lire avec autant de détail Chronopost a ?aire complètement similaire mais avec autre personne - invoqué la notion de faute lourde ?? held oui faute lourde ?? déduit faute lourde du fait qu ? il y ai eu jours de retard sans circonstances exténuantes ?? la faute ne saurait résulter du seul fait pour le transporteur de ne pouvoir fournir d ? éclaircissement sur la cause du retard ?? approche subjective ?? refuse de la déduire de la violation de l ? obligation elle exige un comportement supplémentaire et particulièrement grave qui incombe au demandeur ?? l ? approche subjective est plus di ?cile à établir pour le demandeur Voir la sanction attachE a la clause ?? on utilise la cause pour elargir les moyens de reevaluation des contrats entre professionnels cest en quelque sorte pour addresser une clause abusive ?? mais cela n ? est possible que dans les contrats entre sociétés et consommateurs ?? on elargit ce principe mais est-ce sur un fondement arti ?ciel Chronopost par quoi remplacer le vide de chronopost lorsqu ? il y a un vide il faut se tourner aux dispositions supplétives applicable à défaut de volonté contraire exprimé contrats types or haha le contrat type transport dans chronopost qui n ? a pas utilisé contrat type CC ici reviens en arrière sans l ? avouer ?? reste un argument a Banchereau la faute lourde sauf que Chronopost ne nous laisse pas avec beaucoup la faute lourde n ? est pas interprété de façon généreuse