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Les suretes mobilieres final

Les sûretés mobilières CDROIT DES OBLIGATIONS COMMERCIALES Encadré par Pr Azzedine KETTANI Realise par EL KAMEL Hasnae MERROUN OUAHABI Hadil KOUTOUN Moad CIntroduction Dans les sociétés archa? ques on ne reconnaissait que les sûretés personnelles pour une raison sociologique En e ?et la sûreté personnelle est considérée comme naturelle et découlant de soi dans un groupe social restreint et uni Cela exprime justement la solidarité Par ailleurs pour des raisons techniques la sureté personnelle ne supporte aucun e ?ort d'intervention juridique Par la suite en droit romain est apparue une nouvelle forme de sureté Celle-ci était dite sûreté réelle rudimentaire et se conjuguait avec l ? aliénation ?duciaire Il s'agit d'une sûreté qui garantit pleinement les droits du créancier en lui transférant la propriété du bien du débiteur par le biais du pacte ?duciaire Cependant cette sureté se voyait a ?aiblie de par la lourdeur du mécanisme relatif au double transfert de propriété à la perte de la jouissance du bien de la part du débiteur Cette sureté leur était également désavantageuse à cause du risque d ? aliénation de la chose par le créancier indélicat et en ?n la cause du gaspillage du crédit quand la valeur du bien est très supérieure à celle du montant du crédit Ensuite et au ?l des années le domaine des suretés a connu un léger progrès notamment avec la notion de la simple dépossession qui repose sur un transfert de la détention et ne suppose pas un transfert de propriété On parle alors de nantissement ou de gage si la sûreté porte sur un meuble ou bien une antichrèse si elle porte sur un immeuble Nous sommes néanmoins toujours dans le cadre de la perte de la jouissance et dans le gaspillage du crédit Plus tard viendra l ? apparition de la sûreté réelle la plus ra ?née il s'agit d'une sûreté réelle sans dépossession qui confère au créancier un droit réel c ? est l ? hypothèque Celle-ci est caractérisée par l ? absence de dépossession et élimine les défauts du nantissement Pourtant l ? absence de cette dépossession fait na? tre de nouveaux défauts dangereux pour les créanciers exposés désormais au droit de préférence du créancier hypothécaire la solution trouvée fut alors la publicité de la sûreté sur un registre mais cela ne s ? appliquait que pour les biens immobiliers Pendant cette période on retrouvait deux types de sûretés le gage avec dépossession sur les meubles et l ? hypothèque sans dépossession sur les immeubles le droit civil français de D'ailleurs selon l'article de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de la sûreté est avec la liberté la propriété et la résistance à l'oppression l'un des droits naturels et imprescriptibles de l'Homme Etymologiquement la sureté est dérivé de l'adjectif sûr du latin securus qui signi ?e exempt de danger o? l'on n'a rien à craindre sûr en sécurité On retrouve plusieurs dé ?nitions pour la notion de sûreté Elle peut être dé ?nie comme étant un