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Les responsabilites du notaire pfe

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Université Ibn Zohr Agadir Filière Licence Fondamentales Section Française Parcours Droit Privé MEMOIRE DE FIN D ? ETUDES Sous le thème Les responsabilités du notaire Préparé par l ? étudiante Amina TAZEKOUT Sous l ? encadrement du Professeur Adil ELAABD Année Universitaire CDédicace A mes chers parents pour tous leurs sacri ?ces leur amour leur tendresse leur soutien et leurs prières tout au long de mes études A mes chères s ?urs pour leurs encouragements permanents et leur soutien moral A mes chers frères pour leur appui et leur encouragement A toute ma famille pour leur soutien tout au long de mon parcours universitaire Que ce travail soit l ? accomplissement de vos v ?ux tant allégués et le fuit de votre soutien infaillible Merci d ? être toujours là pour moi Merci in ?niment CRemerciement Mes plus vifs remerciements vont à mon professeur Adil ELAABD pour son suivi dans l ? élaboration de ce mémoire pour sa disponibilité son écoute et ses conseils avisés tout au long de ce travail Je tiens également à remercier Maitre Brahim BOUJRADA et Maitre Hakima ERGGALI pour m'avoir ouvert leurs portes et m'avoir procuré de précieux conseils comme un notaire normalement prudent et diligent l'aurait fait Par le partage de leurs expériences de leurs opinions et de leurs idées ils m'ont aidée à m'orienter dans les méandres de la responsabilité notariale CRésumé Le notaire est la personne de con ?ance par excellence Cette qualité se manifeste de plusieurs manières Elle se traduit notamment par le statut particulier que la loi confère au notaire Dans un but de mise en contexte le premier chapitre s ? attachera à faire une esquisse du rôle du notaire Qui est-il Quel est son statut sa fonction En e ?et avant de s ? intéresser au vif du sujet qui est la responsabilité civile pénale et disciplinaire du notaire il nous semble important de savoir ce que représente le notaire et les conditions nécessaire pour accéder à ce métier La responsabilité civile fera l ? objet de deuxième chapitre En e ?et la question est de savoir si l ? on se situe dans le cadre d ? une responsabilité contractuelle ou extracontractuelle Question qui n ? est pas sans conséquences et qu ? il sera utile de mettre en lumière selon les arguments classiques de la jurisprudence et de la doctrine Ainsi on traitera de la responsabilité que peut avoir le notaire pas seulement pour son fait personnel mais également pour les faits de ses collaborateurs et on traitera aussi les conditions de la mise en ?uvre de cette responsabilité à savoir la faute le préjudice et le lien de causalité Pour ce qui est des obligations du notaire elles sont nombreuses mais nous allons nous limiter aux suivantes dans un premier lieu nous allons étudier les obligations postérieures à la rédaction de l ? acte et en second lieu le devoir de conseil et ?nalement on va parler de