La consecration juridique nationale des droits de l x27 homme la constitution de 2011

Le cours rassemble par Med Amine SALEME KHADIJA AFQIR LE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE L ? HOMME Partie DIDH AU Système juridique Marocain La consecration juridique nationale des droits de l ? Homme dans le cadre de la constitution de CDonc certainement la doctrine a prévenu on a tous attendu la réforme constitutionnelle après l ? avènement de l ? intronisation de sa majesté le Roi mais la réforme constitutionnelle n ? a pas vu le jour qu ? à partir La constitution de ? Parlez-moi du contexte de ? Pourquoi le Maroc en Fin accepte à modi ?er la constitution voir même à créer une nouvelle constitution en Donc c ? est la nouvelle constitution c ? est-à-dire un nouveau contexte sachons que la doctrine a prévu la réforme constitutionnelle juste après l ? intronisation de sa majesté le Roi mais il y avait des préoccupations le printemps arabe a déclenché la nécessité déclenché le processus de réforme voir même de rénovation de la constitution et de l ? Etat marocain Il faut savoir qu ? on en e ?et la deuxième remarque concernant la constitution les constitutions ne doivent pas être changé de façon successive et rapidement Les constitutions en principe ne doivent pas être changé au moment des tempêtes au moment de bouleversement ça c ? est un deuxième principe En e ?et les changements constitutionnels nécessitent un contexte d ? étude un contexte de sécurité on ne peut pas réformer le contrat social au moment des tempêtes au moment des bouleversements La doctrine a souligné que la constitution de a été adopté dans un contexte tendu sur le plan national et international mais le plus important c ? est la repense à la situation par le changement constitutionnel et sachez que la constitution de ce n ? est pas une constitution réformé non La constitution de c ? est une nouvelle constitution c ? est une constitution qui est trop longue par rapport aux constituons des autres Etats à titre comparatif c ? est une constitution trop longue articles alors que dans l ? ancien constitution il y ? avait que articles Le préambule est tellement long pages juste l ? énoncé de préambule on a vraiment un texte trop long ? Dans la caractéristique principale de cette constitution c ? est qu ? il a consacré les droits de l ? Homme selon un nouveau paradigme CLa constitution de est une constitution qui était conçu selon un autre paradigme juridique on est dans un Etat de droit on a consacré un nouveau vocabulaire di ?érent de toutes les autres constitutions on a créé la cour constitutionnelle c ? est-à-dire on a a ?rmé le choix dans la consécration des droits de l ? Homme tout on demandant clairement à la cour constitutionnelle de sauvegarder des droits des citoyens et des citoyennes et ça c ? est nouveau La constitution de c ? est une constitution qui comporte également plusieurs institutions constitutionnelles c ? est-à-dire

  • 76
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Mar 24, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
  • Taille du fichier 160.5kB