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Le document transit en detail

NOTE SUR LE TRANSIT Le transit consiste au dédouanement des marchandises au port pour des sociétés d ? import ??export des particuliers ? Il s ? agit d ? enlever une marchandise sous l ? emprise de la douane par le paiement des droits et taxes LA DECLARATION EN DETAIL C ? est en quelque sorte la pièce d ? identité de la marchandise C ? est le déclarant qui s ? en occupe Elle permet aux services des douanes d ? identi ?er la marchandise origine lieu de fabrication de la marchandise d ? extraction du sol la provenance d ? o? la marchandise a été transporte position tarifaire Exemple code du S H - Lorsque toutes ces identi ?cations sont retrouvées le déclarant les met sur un état de codage ou minute valeur de la marchandise le connaissement est un document qui accompagne la marchandise par voie maritime la facture commerciale toute ceci compose le dossier de la marchandise Ordre de transit c ? est un document qui permet au client de donner l ? ordre au transitaire de dédouaner ses marchandises La déclaration en détail comporte couleurs orange bleu vert blanc et rouge chaque couleur de bon a son rôle Rouge pièce comptable elle est destinée aux services douanes Orange reste avec le client Bleu elle est destinée au chef de magasinier entrepôt de la douane Exemple SDV SAGA a qui le client paie les taxes de gardiennage CVert revient aux clients Blanc reste avec le transitaire LES REGIMES DOUANIERS Il y a les régimes douaniers à l ? importation et l ? exportation Régime douanier à l ? importation La D déclaration de type c ? est un régime douanier de mise à la consommation direct des marchandises importées c ? est à dire nationaliser la marchandises Le client ne peut plus faire sortir les marchandises du pays Elle exige le paiement des droits et taxes Ces marchandises sont destinées à la consommation en Côte d ? Ivoire La D c ? est un régime douanier qui permet aux opérateurs économiques ivoiriens d ? importe des matière premières en vue de leur transformation en suspension des droits et taxes droits et taxes impayés Exemples CFCI import tout ce qui rentre dans la fabrication des biscuits la di ?érence est que tous les produits sont transformés et réexportés ce sont des produits destinées à ne pas être consommé ici en Côte d ? Ivoire Pour cela le DG de la douane accorde une période de fabrication S ? il veut remettre une partie à la consommation en Côte d ? Ivoire il revient vers le transitaire pour lui demande un autre régime La D AT Admission temporaire c ? est un régime de mise à la consommation temporaire de transformation La D est un régime d ? entrepôt ?ctif Exemple Avant les fêtes de ?n d ? années les clients importent les jouets qu ? ils stockent dans les entrepôts des magasins surveillés ? par la douane