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Inrs penibilite au travail

Santé et sécurité au travail DOSSIER PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL SOMMAIRE DU DOSSIER Ce qu ? il faut retenir Prévention de la pénibilité Traçabilité des expositions aux facteurs de pénibilité Compensations liées à la pénibilité Publications outils liens ? Accueil Démarches de prévention Pénibilité Ce qu ? il faut retenir Mesures de prévention ou de compensation Le Code du travail prévoit une obligation générale de sécurité qui incombe à tout employeur À ce titre il doit évaluer et prévenir l ? ensemble des risques professionnels auxquels sont exposés les salariés Lorsque les mesures de prévention se révèlent insu ?santes certains risques sont facteurs de pénibilité Au-delà de certains seuils d ? exposition la loi prévoit la mise en place d ? actions spéci ?ques et instaure des mécanismes de compensation au béné ?ce des salariés concernés Le dispositif pénibilité Après plusieurs évolutions du dispositif les expositions aux facteurs de pénibilité ouvrent aujourd ? hui le droit sous certaines conditions à des mesures de compensation qui varient selon les facteurs concernés Éléments constitutifs de la pénibilité La pénibilité se caractérise par une exposition du travailleur à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels liés à des contraintes physiques marquées un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail Dix facteurs de risques sont prévus par le Code du travail Pénibilité au travail facteurs de risque dé ?nis par le Code du travail Contraintes physiques marquées Manutentions manuelles de charges c ? est-à- dire toute opération de transport ou de soutien d ? une charge dont le levage la pose la poussée la traction le port ou le déplacement qui exige l ? e ?ort physique d ? un ou de plusieurs travailleurs Postures pénibles dé ?nies comme positions forcées des articulations Vibrations mécaniques transmises aux mains et aux bras et celles transmises à l ? ensemble du corps Environnement physique agressif Agents chimiques dangereux y compris les poussières et les fumées Activités exercées en milieu hyperbare Températures extrêmes Bruit Rythmes de travail Travail de nuit sous certaines conditions Travail en équipes successives alternantes communément appelé travail posté comme par exemple les x ou x Travail répétitif caractérisé par la réalisation de travaux impliquant l'exécution de mouvements répétés sollicitant tout ou partie du membre supérieur à une fréquence élevée et sous cadence contrainte Selon les articles L - et D - du Code du travail Retrouvez ce dossier sur le site de l'INRS www inrs fr demarche penibilite html ? INRS Page C https www legifrance gouv fr a ?chCodeArticle do idArticle LEGIARTI cidTexte LEGITEXT dateTexte oldAction https www legifrance gouv fr a ?chCodeArticle do idArticle LEGIARTI cidTexte LEGITEXT dateTexte oldAction L ? obligation de mettre en place des mesures de prévention est applicable pour tous ces facteurs de pénibilité En revanche les mesures de compensation sont di ?érenciées Di ?érentes situations de travail exposant à des facteurs de pénibilité avec parfois des polyexpositions Retrouvez ce dossier sur le site de l'INRS www inrs fr demarche penibilite html ? INRS Page C