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Histoire des sources elo Histoire des sources I La notion de sources du droit Soit ?? historiques tout les élements qui contribuent à la formation du droit positif ?? réelles di ?érents facteurs qui contribuent à la formation d'une règle de droit ?? forme

Histoire des sources I La notion de sources du droit Soit ?? historiques tout les élements qui contribuent à la formation du droit positif ?? réelles di ?érents facteurs qui contribuent à la formation d'une règle de droit ?? formelles instruments juridiques d'élaboration du droit dans une société donnée formes que peuvent prendre les di ?érentes règles de droit première source la loi règle ou ensemble de règles générales et permanente et imposée par celui qui exerce le pvr législatif acte voté par l'assemnlée nationale sénat Jurisprudence ensemble de décisions juridiques de tel cour ou tribunal c'est aussi la science des prudents juristes la doctrine opinion qui émane de docteur de la loi e source formelle loi e source coutume usage répété depuis longtemps au point ou la population se sent obligée de l'appliquer on oppose loi et coutume e source jurisprudence elle n'énonce pas de règles générales et si elle semble devoir s'imposer aux juges inférieurs c'est pas une obligation ça serait des arrêts de règlement elle ne s'applique pas erga omnes s'applique a tous l'interprétation c'est la forme intellectuelle de la désobéissance par c ?ur parlement ancien droit cour de justice supérieur - juges ont un devoir de stabilité juridique revirement de jurisprudence la cour change d'avis car pression médiatique ou politique la décision s'inverse la jurisprudence ne s'impose pas aux juridiction inférieures Principe du stare decisis un juge ne peut pas modi ?er l'interprétation dégagée par ses prédécesseurs Doctrine ensemble des règles juridiques qui se dégage des ?uvres de grands juristes La doctrine fait un travail de synthèse l'in uence des sources et leur hiérarchisation va conduire à un système juridique yen a plusieurs dans le monde qui di ?èrent car s'intéresse di ?éremment aux sources ?? système romaniste car droit romain son étude etc elle va forger notre système romaniste on le retrouve au canada en louisianne certains pays d'afrique belgique allemagne ?? système de common law anglais décision de justice importante on va le trouver en amerique inde canada australie C ?? système juridique ou le droit et la religion sont intimement liés ex droit musulman coran donne les règles qui concerne les comportements sociaux et religieux et moraux présente une réelle unité il est très répandu on le dit ?gé car il ne peut pas être interprété ou droit de la communauté indou droit à la fois religieux et impose un certain comportement dans le monde vis à vis de l'harmonie du monde védas textes sacrés on a aussi une littérature savante avec des livres religieux ?? système extrême orient comme en chine ou le droit ne jouait qu'un rôle secondaire li règles de convenances elles s'imposent les ere et dictent un comportement fa dvlp par juristes fait appel a la loi yaura rivalité entre le li et le fa le li doit l'emporter mais le fa gagne du terrain la loi est le système dans lequel nous vivons c'est le système romaniste II Les sources contemporaines du droit Sources directes qui imposent une