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Droit du travail s1 Licence ?? Droit du travail DROIT DU TRAVAIL ?? Christo A droit du travail Hachette edit Première partie - notions premières Notion du droit du travail di ?érent du droit du travail de la fonction publique Titre La subordination Le pro

Licence ?? Droit du travail DROIT DU TRAVAIL ?? Christo A droit du travail Hachette edit Première partie - notions premières Notion du droit du travail di ?érent du droit du travail de la fonction publique Titre La subordination Le propre de la relation du travail Le travailleur salarié soumis au droit du travail C'est un subordonné Chapitre Critère de dé ?nition du contrat de travail Section un critère parmi d'autres ? le critère Le travailleur salarié est subordination à un employeur Certains soutiennent que dés lors que l'on est dans un subordination économique on est dans l'application du droit de travail la jurisprudence n'a jamais suivis cette idée La subordination est juridique et non assimilable à une subordination économique Arrêt de novembre société générale qui vient dé ?nir la notion de subordination La subordination juridique se caractérise par le pouvoir de donner des ordres et des directives d'en contrôler l'exécution et d'en sanctionner les manquement Ex chau ?eur routier pour renault un jour renault ne m'appelle plus Pourtant il était subordonné à renault et peut donc prétendre à l'application du travail Il va donc véri ?er le minima de son salaire demander des indemnité voir si son licenciement Mais il va devoir prouver qu'il était subordonné à renault Les parties ne peuvent par convention déroger au droit du travail Il faut démontrer l'existence d'ordre et directives le contrôle de renault sur le chau ?eur et si de temps en temps le renault serait autorisé à in iger des sanctions La subordination a permis de tracer une frontière entre ceux qui sont salaries et les travailleurs indépendants Mais cela ne veut pas dire que ce dernier n'est pas protégé Ce critère présente le sens d'être bien compris Mais parfois on fait face à des situations qui échapper au droit du travail Exemple le stagiaire même si on a tous les critère de la subordination mais la cours de cassation ne l'applique pas sinon le notion de stage dispara? t Autre exemple les compagnons d'Emma? us une personne qui était chez Emmaius qui a était mis à la porte parce qu'elle buvée elle a saisis les tribunaux et a demander l'application du droit du travail Les juges ont répondu que l'individu était bien le subordonné d'emma? us car elle recevait des ordres et des directives des sanctions et percevait également un salaire Cours de cassation malgré l'existence évidente de subordination est arrivé a déclaré qu'il n'y a pas du subordination Autre exemple CAT n'applique pas le droit du travail Autre situation Les détenus tout les indices de la subordination mais le détenus n'est pas soumis au droit du travail La rémunération est un critère de dé ?nition du droit du travail Critère important mais parmi d'autre ? Critère parmi d'autre travail et rémunération Le critère du travail question extrêmement rare on ne se pose réellement s'il y a un travail Arrêt Cour de justice un toxico hollandais employé dans un centre de toxicomane à Amsterdam Un jour il voulait aller en