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Alice Behin L Div B - TD Devoir n M Buchholz Dissertation Le Traité de Lisbonne continuité ou rupture L ? Union doit devenir plus démocratique plus transparente et plus e ?cace ? telle est la phrase énoncée dans la Déclaration de Laeken sur l ? avenir de l ? Union européenne le décembre En e ?et cette déclaration est l ? origine le point de départ du Traité de Lisbonne Lors de celle-ci les chefs d ? Etat et de gouvernement se sont engagés à réformer les institutions européennes dans le but de répondre aux objectifs énumérés plus haut À la suite de cette déclaration un projet d ? établissement d ? un traité constitutionnel est con ?é à une Convention sur l ? avenir de l ? Europe elle-même présidée par le président français Valery Giscard d ? Estaing Ce projet de traité établissant une Constitution pour l ? Europe ? a été adopté par les chefs d ? Etat et de gouvernement en juillet Mais à la suite de deux référendums les français et les néerlandais ont refusé sa rati ?cation en L ? hypothèse d ? un traité de réformation appara? t en Le Traité de Lisbonne est signé par les dirigeants des Etats membres le décembre au Portugal Le Traité de Lisbonne est un traité réformateur élaboré dans le but de mettre en ?uvre les modi ?cations institutionnelles qu ? auraient due apporter la Constitution européenne Le principe même de se traité est donc la réformation on ne créé pas un nouveau texte enveloppant tout le droit de l ? Union on amende les traités fondateurs déjà existants Notamment Traité sur l ? Union européenne qui avait été introduit par le traité de Maastricht en ou le Traité sur le fonctionnement de l ? Union européenne introduit quant à lui à Rome en en tant que traité instituant la Communauté européenne Dans un objectif d ? appréciation ceux sont les chefs d ? Etats et de gouvernement eux-mêmes qui ont dé ?ni les modi ?cations à apporter en se basant sur le projet constitutionnel Les enjeux du sujet sont multiples E ?ectivement celui-ci met en exergue la volonté même des réformateurs Celle d ? établir une continuité dans les acquis communautaires passés tout en faisant passer un cap à l ? organisation européenne Le sujet invite alors à ré échir sur le regard à adopter sur ce traité Fait-il réellement table rase du passé des Communautés Ou est-il seulement un révélateur d ? avancés déjà dessinées Peut-être le point de vue est-il di ?érent selon que l ? on se place en face de la Constitution européenne ou en face de l ? antan Pour répondre à ces enjeux nous allons poser une problématique simple En quoi le Traité de Lisbonne est-il vu à la fois comme une rupture et comme une continuité par ses béné ?ciaires CAinsi il s ? agit d ? examiner dans un premier temps le rapport entre le Traité établissant