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Contrat de sous traitance ge ne rique

CONTRAT DE SOUS -TRAITANCE ENTRE La société ? ? ? indiquer le nom et la désignation commerciale ? ? ayant pour siège social ? ? ou pour adresse principale ? préciser l ? adresse rue ville CP ? immatriculée RCS ? ? préciser le RCS SIRET ou autre numéro d ? immatriculation disponible ici représentée par M Mme ? ? indiquer M Mme le nom et prénom du représentant autorisé pour ce contrat ci-après dénommée le Sous-traitant ? ET La société l ? association l ? établissement indiquer l ? organisme son numéro d ? immatriculation et son adresse ci-après dénommée le Donneur d ? ordre ? ici représentée par M Mme ? ? ? ? indiquer M Mme le nom et prénom du représentant autorisé pour ce contrat ci-après dénommées conjointement les Parties ? ETANT PREALABLEMENT EXPOSE QUE Le Donneur d ? ordre souhaite faire exécuter des t? ches par le Soustraitant Le présent contrat a pour objet de dé ?nir le cadre juridique dans lequel le Sous-traitant devra exécuter les t? ches qui lui sont con ?ées ainsi que les obligations respectives des parties au contrat IL EST D CONVENU CE QUI SUIT Article ?? Objet des t? ches à réaliser par le Sous-traitant Les t? ches con ?ées au Sous-traitant sont les suivantes décrire la t? che ou la mission con ?ée décrire la t? che ou la mission con ?ée C D Article ?? Durée - Délai d ? exécution ?? Rapports Le contrat est conclu pour une durée de ? ? préciser la durée ? à compter de ? ? ? préciser une autre disposition que la date de signature le cas échéant et prendra ?n le ? ? ? ? Les t? ches à réaliser doivent intervenir suivant le calendrier suivant ? ? ? préciser un éventuel calendrier ou l ? indiquer en annexe ? ? Des rapports portant sur préciser la nature des rapports relevés ou comptes-rendus à fournir selon votre situation ? devront être adressés au Donneur d ? ordre aux dates suivantes ? ? indiquer un calendrier ? ? Article ?? Prix Pour la réalisation des t? ches prévues au contrat le Sous-traitant recevra les paiements ci- après indiquer le budget global la grille des prix etc Article ?? Exécution de la prestation Le Sous-traitant s ? engage à mener à bien la t? che précisée à l ? article conformément aux règles de l ? art et de la meilleure manière Le Donneur d ? ordre s ? engage à mettre tout en ?uvre pour aider le Soustraitant à respecter ses engagements contractuels Article ?? Obligation de con ?dentialité Les parties considèrent comme strictement con ?dentiel et s ? interdisent de divulguer toute information document donnée ou concept dont elles pourraient avoir connaissance à l ? occasion du présent contrat Pour Cl ? application de la présente clause les parties répondent de leurs salariés comme d ? elles-mêmes Toutefois les parties ne sauraient être tenues pour responsables d ? aucune