Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Commentaire d x27 arret 4 Commentaire d ? arrêt Méthode INTRODUCTION ? Phrase liminaire ? L ? arrêt de la cour de cassation du ? ? Thème de l ? arrêt ? Faits quali ?és ? Procédure solution de la cour d ? appel ? Prétention des parties moyens du pourvoi ?

Commentaire d ? arrêt Méthode INTRODUCTION ? Phrase liminaire ? L ? arrêt de la cour de cassation du ? ? Thème de l ? arrêt ? Faits quali ?és ? Procédure solution de la cour d ? appel ? Prétention des parties moyens du pourvoi ? Question de droit question à laquelle la cour de cassation doit répondre confrontation entre ce que dit la cour d ? appel et les fondements des parties ? La question qui se pose à la cour de cassation est celle de savoir si ? ? Solution de la cour de cassation reprendre la solution de la cours de cassation stricto sensu en montrant la logique de la cour ? Annonce du plan ? Ainsi si ? I alors ? II PLAN I Chapeau ainsi si ? A alors ? B A B Transition II Chapeau ainsi si ? A alors ? B A B DIFFERENTS PLANS POSSIBLES ? Quand questions de droit partie sur chaque question ? Quali ?cation Régime I la quali ?cation Ex de titre La caractérisation de ? dol responsabilité délictuelle ? A solution CA jurisprudence ou prétentions des parties jurisprudence Comparer solution CA ou prétentions avec jurisprudence en accord ou non pourquoi Pourquoi cette solution Pourquoi cette demande Ex de titres La solution traditionnelle adoptée rejetée La position classique adoptée rejetée CB solution de CC explication jurisprudence fondements En accord ou non avec la jurisprudence Les di ?érences les similitudes avec jurisprudences antérieures Ex de titres une position in ?rmée con ?rmée cassée ? Transition quali ?cation de la cour de cassation ? application du régime II le régime applicable à la quali ?cation Ex de titre la nullité A régime appliqué par la CC Quelle conclusion elle tire du I B Quel régime elle applique Ex de titre le vice du consentement B portée de l ? arrêt Ex de titre Une solution juridiquement incontestable mais pratiquement discutable Une solution juridiquement contestable mais pratiquement indiscutable ? Quali ?cation pas de régime donné par la cour I quali ?cation A idem B idem II application à l ? espèce Théorie pratique A théorie à l ? espèce appliquée par la CC explication de l ? arrêt sur quoi se base la CC B portée de l ? arrêt Une solution juridiquement ? C