Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cm droit compare DROIT COMPARÉ écrit de h sujets de ré exion au choix pages max - introduction en points accroche dé ?nition problématique idée générale et annonce du plan - plan en parties présenté les - éléments principaux sujets au choix de ré exion en

DROIT COMPARÉ écrit de h sujets de ré exion au choix pages max - introduction en points accroche dé ?nition problématique idée générale et annonce du plan - plan en parties présenté les - éléments principaux sujets au choix de ré exion en pages max sujets d ? examen comparatiste càd appelant une appréciation comparée de systèmes distincts question posée pour développer le modèle qu ? on a le apprécié Construire une appréhension de modèle sur un thème précis INTRODUCTION Talleyrand ??quand je me regarde je me désole quand je me compare je me console ? LA comparaison permet de comprendre le monde C ? est en se comparant qu ? on saisit la pleine mesure de notre Etat constitutif Mais c ? est aussi une manière de voir et de percevoir les qualités et défauts de notre système Quel est l ? objet du droit comparé La diversité des droits a toujours été grande par les langues les cultures les sociétés que nous formons Dans un monde moderne fondé sur la souveraineté des Etats il y a au moins autant de système juridique qu ? il n ? y a d ? Etats Il y en a même plus dès lors que certains Etats n ? ont pas uni ?é leur système dans l ? Etat La diversité des droits ne tient pas seulement à la variété des règles qu'il comporte elle tient aussi au fait que chaque droit constitue en réalité un système Chaque système développe certaines notions certains concepts certaines techniques certaines catégories juridiques EN somme chaque droit est lié à une certaine conception de l ? ordre social qui détermine le mode d ? application et la fonction même du droit L ? objet du droit comparé consiste donc à saisir la teneur des principes constitutifs de chaque système de droit contemporain Quel est l ? intérêt du droit comparé La notion de système juridique désigne l ? ensemble des données qui structure le droit À la fois le droit objectif et le droit subjectif Plus spécialement en droit comparé le système est le nom donné au trait marquant qui caractérise le droit d ? un pays relativement aux autres dans ses principes dans ses sources ses modes d ? interprétation ses tendances et dans sa conception même du droit Il désigne ainsi la synthèse des droits dominants qui dans la comparaison permet d ? établir des propositions des a ?nités des groupements entre divers système Le terme juridique est retenue par la doctrine pour désigner un ensemble juridique pour désigner des règles assurant la solution au problème que peut conna? tre une société Un système juridique est le plus souvent le droit qui s ? applique dans un Etat déterminé Toutefois la notion de système de droit et la notion de droit étatique ne sont pas identiques puisque dans un Etat plusieurs systèmes de droit peuvent coexister c ? est le cas au Canada Tandis qu ? un système de droit peut s ? appliquer