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Chapitre 1 introduction generale a l x27 etude du droit

Introduction générale à l'étude du droit Le terme droit comporte exceptions ??Le droit objectif constitué par l'ensemble des règles juridiques qui régissent les rapports sociaux qui régissent la vie des Hommes ??Le droit subjectif prérogative dont peuvent se prévaloir les personnes prisent individuellement Il peut aussi s'agir de l'utilisation de ces règles par les sujets de droit Sujet de droit personne physique ou personne morale CChapitre Le droit objectif ou la règle de droit Section Le fondement de la règle de droit La règle de droit répond à un double besoin ??besoin de sécurité permet aux citoyens de savoir ce qu'il peut faire et ce qu'il peut tolérer de la part de ses concitoyens ??besoin de justice car si l'Homme tolère que ses désirs soient limités par une règle de droit encore exige t-il qu'elle soit juste Ce besoin de justice peut-il être satisfait par la règle de droit Deux doctrines di ?érentes sont apparues sur ce point ??La doctrine idéaliste la règle de droit a pour fondement la justice ??La doctrine matérialiste ce qui compte c'est l'e ?cacité La règle de droit doit être respectée car elle assure la sécurité et au besoin par la force Actuellement nul ne conteste que le fondement de la règle de droit soit la poursuite d'un idéal de justice Doit-on résister à une loi injuste ??OUI si on aspire à un idéal de justice ??NON si le besoin de sécurité personnel l'emporte L'idéal de justice que la règle de droit cherche à atteindre doit-il être individuel ou collectif ??Dans la thèse individualiste on recherche le respect de l'activité de chaque individu Ces prérogatives sont absolues ??Dans la thèse socialiste c'est la protection de l'intérêt général qui doit être recherché au détriment des intérêts individuels Les droit subjectifs sont relatifs En réalité le droit doit s'e ?orcer de concilier un équilibre entre l'intérêt général et les intérêts individuels Section Les caractères du droit objectif RÈGLE DE DROIT règle de conduite sociale générale et abstraite sanctionnée par des contraintes ? ?C'est une règle de conduite sociale qui a pour but de permettre la vie en société A cet e ?et elle va parfois être contrainte d'intervenir dans le domaine individuel L'interventionnisme est plus ou moins poussé Elle est générale et abstraite elle s'applique de façon uniforme à tous les individus Elle est impersonnelle et ne prend pas en compte les particularismes individuels Cependant quand un certain droit de classe tend à se créer dans la mesure ou telles règles de droit sont applicables à telle ou telle classe sociale Elle est sanctionnée par des contraintes Pour pouvoir assurer son but sécurité elle est assortie de sanctions Elles divergent en fonction de la gravité de l'infraction à la règle de droit Sanctions pénales lorsque l'infraction met en cause les rapports de l'individu avec la société Sanctions civiles qui ne concernent que les rapports des individus entre eux Dans certains cas les sanctions sont encourues Ce caractère sanctionnateur est une caractéristique de la règle de droit qui