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Assurance ATTESTATION D'ASSURANCE PROVISOIRE Fait à Noisy-le-Sec le amoaûit Référence de garantie AUT EURO -ASSURANCE rue Gracchus Babeuf NOISY-LE-SEC Nous soussignés EURO -ASSURANCE attestons par la présente que Demeurant Tél e-mail info eamail fr YSAILR

ATTESTATION D'ASSURANCE PROVISOIRE Fait à Noisy-le-Sec le amoaûit Référence de garantie AUT EURO -ASSURANCE rue Gracchus Babeuf NOISY-LE-SEC Nous soussignés EURO -ASSURANCE attestons par la présente que Demeurant Tél e-mail info eamail fr YSAILRMLAAZBMFME RTEAaSrMTeUkZJEBALI RUE F ERRUNEADNEDMPOELLSLHOEUIMTIER STRAS B O U R GPARIS A souscrit par notre cabinet auprès de la compagnie MGARD - Société anonyme au capital de euros - Entreprise régie par le code des assurances - Siège social rue La Fayette- PARIS - R C S PARIS Un contrat d'assurance automobile Pour le véhicule Immatriculé AUT FMOeRrcDedFeOsC- BUeSnz G L EACMoBuIpEeNT E PdA C K c h F ascination Matic G E W - W T- E M Cette attestation provisoire est valable du à H au Objet de la garantie Cette garantie provisoire est accordée au souscripteur pour lui permettre de rassembler les justi ?catifs nécessaires à la souscription du contrat détaillés dans le préalable à la proposition d'assurance jointe Conditions de garanties Les garanties accordées sont celles décrites dans la proposition de contrat elles le sont en fonction des déclarations sincères et de bonne foi du souscripteur Ces garanties sont accordées sous les conditions et dans les limites indiquées aux Conditions Générales et dans la proposition de contrat Toute réticence toute déclaration intentionnellement fausse toute omission ou déclaration inexacte sont soumises selon le cas aux sanctions prévues aux articles L et L du code des assurances Assistance Pour toute demande d'assistance contactez MONDIAL ASSISTANCE FRANCE au depuis la France - depuis l'étranger Modi ?cation du risque Le souscripteur doit nous déclarer par téléphone ou par courrier toute modi ?cation apportée à l'un des éléments ?gurant sur la proposition de contrat Fin de la garantie provisoire Notre accord express pour une assurance annuelle reconductible établie par la remise des Conditions Particulières du contrat et du certi ?cat d'assurance pour la période annuelle peut vous être refusée dans les cas suivants Non réception des documents dans les délais requis conformément à l'article L du Code des Assurances Non conformité avec votre déclaration initiale suite à l'étude de l'ensemble ou partie des documents demandés ou reçus conformément aux articles L et L du Code des Assurances Dans ces deux cas la cotisation nous restant due est calculée au prorata temporis à laquelle s'ajoutent des frais de gestion forfaitaires de euros CERTIFICAT D'ASSURANCE PROVISOIRE du au Identi ?cation E W - W T- E M N AUT MGARD A ?n de valider dé ?nitivement votre contrat n'oubliez pas de nous envoyer le plus rapidement possible les justi ?catifs listés dans le mail d'accompagnement En cas de problème nos conseillers sont disponibles pour vous aider au jours sur de h à h N'hésitez pas à les contacter Le ce rtiL ?ecactedrt'ia ?scsautrda'nacsesuprraonvciseopireovciis-doeirsescuis- ddeosist uêstredodiét cêotruepdééectoaupppéoestéaspuprolseépsaurer- lberpisaer e-brise Euro-Assurance - Siège social rue Gracchus Babeuf Noisy-le-Sec France - Tél - Fax - www euro- assurance com SASU au capital de Euros - RCS de Bobigny - SIRET n - APE Z - Société de Courtage d'Assurances soumise à l'autorité de