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Securite des convoyeurs en france

INSTALLATION ET UTILISATION DES TRANSPORTEURS A BANDE DANS LES CARRIERES Dispositions générales n CINSTALLATION ET UTILISATION DES TRANSPORTEURS A BANDE DANS LES CARRIERES DISPOSITIONS GENERALES N ? Mesures de prévention auxquelles sont soumis tous les employeurs concernés de la Région Ile-de-France en application de l'article L du code de la Sécurité Sociale Homologation de Monsieur le Directeur Régional duTravail et de l'Emploi en date du septembre CDU CINSTALLATION ET UTILISATION DES TRANSPORTEURS A BANDE DANS LES CARRIERES DISPOSITIONS GENERALES ET COMMENTAIRES Art er - CHAMP D ? APPLICATION Sans préjudice de l ? application des dispositions législatives et réglementaires sont assujettis aux présentes Dispositions Générales les employeurs exploitant des carrières soumises au contrôle de la Direction Régionale de l ? Industrie et de la Recherche Service des Mines dans la région Ile-de-France dont tout ou partie du personnel relevant du Régime Général d ? Assurance Maladie utilise même à titre occasionnel des transporteurs à bande Commentaires sur l ? Art er Malgré la rigueur et le bien-fondé de la réglementation existante des accidents très graves continuent de frapper le personnel d ? exploitation des carrières lors de la suppression en marche des perturbations de fonctionnement des transporteurs à bande notamment lors des opérations suivantes ?nettoyage d ? un tambour arrière avec remise des matériaux à évacuer sur la bande ?application d ? un adhésif ou lancement d ? une poignée de sable pour supprimer le patinage d ? un tambour moteur ?réglage graissage etc Très souvent les grilles de protection sont enlevées pour faciliter ces opérations et pas toujours remises Il est donc nécessaire de prendre des mesures de prévention particulières qui tiennent compte de cette situation PREVENTION DES ACCIDENTS DUS AUX PIECES HABITUELLEMENT EN MOUVEMENT Art - AMELIORATION DES CONDITIONS DE SECURITE Elimination des causes d ? intervention A ?n d ? éliminer les causes d ? intervention le matériel doit répondre aux prescriptions suivantes ?être approprié à la nature du matériau transporté et n ? être utilisé que pour les fonctions compatibles avec sa conception ?être adapté au lieu d ? utilisation sous abri ou exposé aux intempéries telles que pluie neige vent gel ?être entra? né à une vitesse adaptée à la fonction de la bande extraction transport etc ?comporter des dispositifs tels que des bavettes assurant de bonnes conditions de chargement ou de réception tout en limitant le risque de bourrage ou de coincement de matériaux entre la bande et les guidages ?xes ?ne comprendre si possible des enroulements que sur la seule face propre de la bande ?être installé et réglé de façon que l ? axe de symétrie des sections droites de la bande reste situé dans un plan vertical a ?n d ? éviter la tendance à chasser du côté du versant ?être entretenu de façon notamment que les garnitures de tambours moteurs soient changées avant que leur usure provoque un risque de patinage CCommentaires sur l ? Art ?Il est primordial que le transporteur à bande fonctionne sans aléas car la suppression