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1 PRQSTE001 PROCESSUS DE STERILISATION DU MATERIEL MEDICAL Rédigée par Vérifiée

1 PRQSTE001 PROCESSUS DE STERILISATION DU MATERIEL MEDICAL Rédigée par Vérifiée par Validée par Rythme de révision Ophélie Delos Mr El Hiki Mr El Hiki Tous les ans Date de la mise en application : 27 novembre 2017 Date de révision Révisée par Vérifiée par Validée par I- Champs d’application Cette procédure s’applique au processus d’utilisation du matériel médical en unité de soins et bloc opératoire. II-Objectif de la procédure Cette procédure explique comment effectuer la stérilisation du matériel médical utilisé en unité de soins et en bloc opératoire, dans un but d’hygiène et de sécurité. III-Définition La stérilisation est l'opération qui consiste à éliminer les micro-organismes d'un objet et ce, de manière durable. En microbiologie, le but de la stérilisation est d'une part maîtriser les micro-organismes introduits dans le milieu d'étude, et d'autre part éviter la contamination du milieu extérieur et des personnes. Cette technique a donc pour but d’éliminer les micro-organismes et de maîtriser le risque infectieux. IV-Terminologie et abréviations - AL : Assistante Logistique - BO : Bloc Opératoire - TS : Technicienne Stérili - US : Unité de Soins 2 V-Rôles et responsabilités Tâches / Activités Acteurs Collecte du matériel en BO TS Collecte du matériel en US AL Tri du matériel à stériliser TS Prélavage du matériel Lavage du matériel Séchage du matériel Conditionnement du matériel Stérilisation du matériel Déchargement Mise à disponibilité du matériel stérile entreposé dans le BO Mise à disposition du matériel stérile stocké dans les US VI-Documents de référence Textes Légaux Arrêté du 3 octobre 1995 relatif aux modalités d'utilisation et de contrôle des matériels et dispositifs médicaux en salle d'opération et salles de soins post-interventionnelle. Article L. 595-2 du Code de la santé publique - Article L.710-3 du Code de la santé publique. Circulaire DGS/SQ3, DGS/PH2 - DH/EMI n°51 du 29 décembre 1994 relative à l'utilisation des dispositifs médicaux stériles à usage unique. Décret n°2010-1030 du 30 août 2010 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé (Legifrance). 3 Décret n°96-32 du 15 janvier 1996 relatif à la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux (art. R. 665-48 à R.665-64 du Code de la santé publique). Décret n°95-1000 du 6 septembre 1995 portant code de déontologie médicale et notamment son article 71. Décret n°95-292 du 16 mars 1995 relatif aux dispositifs médicaux définis à l'article L. 665-3 du Code de la santé publique et modifiant ce code (art. R. 665.1 à R. 665- 47 du Code de la santé publique). Documents d’usage interne Fiche technique de séchage n°FT003V2 Fiche technique de stérilisation en bloc opératoire n°FT007V2 Fiche technique de stérilisation en unité de soins n°FT008V2 Fiche technique de déchargement du matériel n°FT012V1 Fiche technique de lavage n°FT014V1 Fiche technique de prélavage n°FT038V1 Fiche technique de conditionnement du matériel n°FT056V2 Références professionnelles Référentiel d’évaluation des centres de santé de la Haute Autorité de Santé (HAS). VII-Description du processus 4 5 6 7 VIII – Evaluation du processus - Un audit interne sera réalisé chaque trimestre sur le contenu de la procédure et les résultats seront accessibles à tout le personnel sur la base de données commune - Des indicateurs de performance seront mis en place et analysés de façon trimestrielle par la Responsable Qualité et Gestion des Risques VIII - Dispositif d’amélioration Après chaque évaluation trimestrielle, le compte rendu réalisé par l’auditeur interne est analysé lors d’une réunion regroupant les acteurs suivants : Directeur de l’établissement, Responsable Qualité et Gestion des Risques, Responsable Logistique, Technicienne Stérili et Assistante Logistique. A l’issue de cette réunion, des axes d’amélioration seront proposés et feront l’objet d’un Plan d’Actions Qualité validé par l’ensemble des acteurs précédemment cités. uploads/Sante/ procedure-sterilisation.pdf