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Livret d’Accueil Prévention et Sécurité pour les Nouveaux entrants Directeur: E

Livret d’Accueil Prévention et Sécurité pour les Nouveaux entrants Directeur: Eric DEVAUX Directeur Général des Services : Gaël MONFRIER Conseiller de prévention : Sabine CHLEBICKI 2 allée Louise et Victor Champier BP 30329 - 59056 ROUBAIX CEDEX 01 prévention & sécurité ensait PRÉAMBULE............................................................. 1. ORGANIGRAMME FONCTIONNEL................................... 2. LES ACTEURS DE LA PRÉVENTION................................. 3. LES RENSEIGNEMENTS PRATIQUES............................... 4. LES CONSIGNES D’URGENCE....................................... 5. LES RÈGLES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ............................ 6. RÈGLES DE SÉCURITÉ EN LABORATOIRES ET ATELIERS........... 7. RISQUES PARTICULIERS............................................. 8. SIGNALISATION DE SÉCURITÉ...................................... 9. CONSIGNES DE TRI DES DECHETS................................. 10. FORMATION CONTINUE DES PERSONNELS....................... 11. EXPOSITIONS AUX RISQUES PROFESSIONNELS.................. 12. ANNEXES............................................................ 2 GUIDE 3 25 23 20 19 16 14 13 12 11 8 5 4 ensait PRÉAMBULE La sécurité est l’affaire de tous Vous trouverez dans ce guide, les règles indispensables à la prévention des risques. Parce que le risque zéro n’existe pas, vous trouverez également les réflexes et les conduites à tenir en cas d’accident. Ce guide s’inscrit dans le cadre d’une démarche qualité de l’Ecole en matière de santé, sécurité au travail. Les accidents n’arrivent pas qu’aux autres. Il faut avoir conscience que nous pouvons tous être victime un jour d’un accident du travail. Ce risque est d’autant plus important à l’Ensait de par la présence dans nos locaux de produits chimiques toxiques et de machines potentiellement dangereuses. Afin d’assurer à tous une sécurité optimale, deux agents de l’établissement ont la charge de la mise en oeuvre de l’ensemble des dispositions réglemen- taires et législatives applicables en matière d’hygiène et de sécurité. 3 prévention & sécurité GUIDE 4 1. ORGANIGRAMME FONCTIONNEL Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MENESR) Inspection Santé et Sécurité au Travail (IGAENR) Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Ministériel ENSAIT - Direction Comité Technique d’établissement instance consultative Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) - instance consultative Médecin de prévention (Pôle Santé Travail de Roubaix) Conseiller de prévention Assistant de prévention prévention & sécurité GUIDE 2. LES ACTEURS DE LA PRÉVENTION a. Les acteurs qui déclinent la politique de prévention Responsables de services administratifs Directeur de laboratoire Veille à la sécurité des agents présents sur son périmètre de responsabilité S’assure du respect des obliga- tions règlementaires en santé et sécurité au travail Directeur Général des Services Assistant de prévention Conseille le chef de service Forme les nouveaux entrants Prévient les risques Met à jour le document unique d’évaluation des risques Chargés d’évacuation S’assure de l’évacuation des personnes Veille à la praticabilité des issues de secours liste page 24 Sauveteurs Secouristes du Travail Intervient sur une victime pour : Protéger Alerter Secourir liste page 23 5 prévention & sécurité GUIDE Responsable des produits chimiques Assure la gestion du stock de produits chimiques Veille à ce que les produits chimiques en dehors du local de stockage soient limités aux travaux en cours Sabine CHLEBICKI 8971 b. Les acteurs en charge de la politique de prévention Chef d’établissement : Président de l’université et/ou Délégué Régional (en fonction de la structure UMR ou non) Responsable de l’ordre et de la sécurité dans l’ensemble des locaux de l’établissement Préside le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail Directeur ENSAIT Conseiller de prévention Conseille le Chef d’établissement Réalise le programme annuel de prévention Réalise des actions de sensibilisation et de formation Anime le réseau des assistants de prévention Sabine CHLEBICKI 8971 6 prévention & sécurité GUIDE Médecine de prévention du personnel Médecin spécialisé en Santé au Travail Son rôle est de s’assurer de la bonne adéquation entre l’état de santé de l’agent et son poste de travail Docteur Christian LEONCE Pôle Santé Travail ROUBAIX Service Inter Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SIUMPPS) pour les étudiants Médecin généraliste Suivi médical des étudiants Organisation de campagne de prévention Antenne de Lille II 125 boulevard d’Alsace LILLE Métro Porte de Douai Membre du CHCST Examine les conditions de travail des personnels Analyse les accidents de travail et de service Signale et met en œuvre la procédure de danger grave et imminent Liste page 25 Correspondant Handicap Sabine CHLEBICKI 7 prévention & sécurité GUIDE Horaires Les horaires de l’établissement sont 7h30 - 18h45 sauf exceptions expressément autorisées par la Direction de l’Ensait. DUERP - Document Unique d’évaluation des risques professionnels Il regroupe l’analyse des risques professionnels du service et permet l’élaboration d’un plan d’action de prévention. Il est consultable en T204. REGISTRE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL 8 3. RENSEIGNEMENTS PRATIQUES DE L’ENSAIT Il permet de consigner toutes les observations et les suggestions relatives à la prévention des risques et à l’amélioration des conditions de travail. Il permet de signaler les acci- dents du travail, les incidents survenus, les anomalies de fonctionnement ainsi que de faire des remarques ou de soumettre des idées concernant l’amélioration des conditions de travail. Toutes les observations et suggestions sont visées par le chef de service et permettent la mise en place d’actions correctives/ préventives. Il est mis à disposition de tous les agents : Batiment I et Aile Sud : Accueil / Bâtiment T :T204 prévention & sécurité GUIDE DÉCLARATION D’ACCIDENT DE TRAVAIL Tout accident doit être déclaré à l’employeur dans les 48h après être survenu. Le formulaire doit être fourni à l’accidenté avant toute prise en charge médicale. Des formulaires de déclaration sont à disposition de tous les agents : service Ressources humaines Pour les étudiants, une déclaration d’accident est également obligatoire et le formulaire est disponible au secrétariat des études. REGISTRE DE SIGNALEMENT D’UN RISQUE GRAVE POUR LA SANTE PUBLIQUE OU L’ENVIRONNEMENT Il permet de consigner les signalements pour des produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l’établissement dont le travailleur/le représentant du personnel estime de bonne foi qu’ils présentent un risque grave pour la santé publique ou l’environnement. Tous les signalements sont examinés par l’établissement et les lanceurs d’alerte sont informés de la suite réservée à leur signalement.Il est mis à disposition de tous les agents : AS111 9 prévention & sécurité GUIDE DROIT DE RETRAIT ET PROCEDURE DE DANGER GRAVE ET IMMINENT Situation de danger grave et imminent L’agent alerte l’autorité administrative et consigne le signalement dans le registre santé et sécurité au travail L’agent peut exercer son droit de retrait L’agent alerte un membre de CHSCT, il se retire de cette situation de travail Le membre de CHSCT alerte l’autorité administrative et consigne le signalement dans le registre de danger grave et imminent Après enquête de l’autorité administrative : - Si le signalement est justifié, les actions correctives sont mises en place - Si le signalement n’est pas justifié, l’autorité administrative indique à l’agent de reprendre son travail (si droit de retrait exercé), des sanctions peuvent être appliquées Après enquête du membre de CHSCT et de l’autorité administrative : - Si le signalement est justifié, les actions correctives sont mises en place - Si le signalement n’est pas justifié, déclenchement d’une réunion extraordinaire du CHSCT, aucune sanction ne peut être appliquée envers l’agent Voie à privilégier 10 u du du si désaccord avec les mesures correctives à prendre prévention & sécurité GUIDE 4. CONSIGNES D’URGENCES EN CAS D’ACCIDENT : - APPELER EN PRIORITE L’ AGENT D’ACCUEIL au 03 20 25 64 64 ou le 6000 à partir d’un poste fixe de l’Ensait - Vous identifier - Relater avec un maximum de détails - l’agent d’accueil vous orientera soit sur les secours directement, soit contactera un SST qui se déplacera sur place pour vous aider - Ne pas conduire un collègue blessé avec son véhicule personnel même si ce n’est pas grave, le faire prendre en charge par un service médicalisé (le 15 ou autre). EN CAS D’INCENDIE : - Si incendie maîtrisable, utiliser l’extincteur le plus proche, sinon déclencher l’alarme avec le boîtier bris de glace - APPELER EN PRIORITE L’ AGENT D’ACCUEIL au 03 20 25 64 64 - Vous identifier - Relater avec un maximum de détails - l’agent d’accueil vous orientera soit sur les secours directe ment soit contactera un SST qui se déplacera sur place pour vous aider. EVACUER au signal sonore ET REJOINDRE LE POINT DE RASSEMBLEMENT - pour le Bat T et I : cour intérieure - pour l’aile sud : jardin devant la façade - pour la MDS : jardin entre la MDS et le bat T Une trousse de secours pour premiers soins est disponible dans chaque atelier ou laboratoire ainsi qu’à l’accueil. Un défibrillateur est également présent à l’accueil. 11 prévention & sécurité GUIDE 5. RÈGLES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ 12 Ne pas utiliser l’ascenceur en cas d’alerte incendie. 18 prévention & sécurité GUIDE 6. RÈGLES DE SÉCURITÉ EN LABORATOIRES ET ATELIERS 13 22 Ranger les produits dangereux dans les armoires adéquates. prévention & sécurité GUIDE 7. LES RISQUES PARTICULIERS 14 prévention & sécurité GUIDE 15 prévention & sécurité GUIDE 8. SIGNALISATION DE SÉCURITÉ 16 prévention & sécurité GUIDE 17 prévention & sécurité GUIDE 18 prévention & sécurité GUIDE 9. CONSIGNES DE TRI DES DECHETS DANS LES LABORATOIRES Dans les bureaux, un tri est uploads/Sante/ livret-prevention-et-securite-2017.pdf