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Le cours de propriete intellectuelle

LE COURS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE La propriété intellectuelle est divisée en deux branches d ? une part la propriété industrielle qui est divisée en trois sous branches - Création à caractère technique brevet d ? invention modèle d ? utilité obtention végétale schéma de con ?guration de circuit intégré - Création à caractère esthétique Les modèles et desseins industriels - Les signes distinctifs Les marques les noms commerciaux et les indications géographiques et d ? autre part la propriété littéraire et artistiques Les droits voisins les droits d ? auteur Le droit d ? auteur protège le droit du créateur sur son ?uvre tandis que les droits voisins protègent les auxiliaires de la création Certes ceux-ci ne sont pas des auteurs mais ils permettent à une création de prendre vie Le cours sera donc articulé en deux parties d ? une part La propriété littéraire et artistique et d ? autre part la propriété industrielle PARTIE La propriété littéraire et artistique droit d ? auteur La PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE se compose des droits d ? auteurs et des droits voisins Le droit d ? auteur est un ensemble de pouvoir ou de prérogatives juridiques d ? un auteur sur sa création Il dispose d ? un droit d ? un monopole juridique ou encore d ? une exclusivité sur son ?uvre Quant aux DV ce sont des prérogatives juridiques accordées à des personnes qui contribuent à la di ?usion des ?uvres littéraires ou artistiques article loi sur droit d ? auteur En Côte d ? Ivoire la propriété littéraire et artistique est régie par la loi du juillet relative aux droits d ? auteur et aux droits voisins Chapitre L ? objet du droit d ? auteur Section les ?uvres protégeables par le D A Le droit d ? auteur porte sur - Les ?uvres littéraires C ? est une ?uvre composée de mot C ? est une ?uvre de langage ou de parole peu importe la langue Elle peut être oral ou écrite - Les ?uvres artistiques Elles se dé ?nissent par opposition à l ? ?uvre littéraire En e ?et l ? ?uvre artistique à une ?uvre qui est composé de signe autre que les mots - Sons composition musicale - Lignes desseins - Les couleurs la peinturent - Les gestes les pantomimes - Les images ?xes les photos - Les images animés l ? ?uvre audio visuelle - Les odeurs fraiches parfum - Les formes solides sculptures CN B les ?uvres scienti ?ques au techniques il n ? y a pas d ? ?uvre scienti ?que ou technique à part entière Est scienti ?que ou technique une ?uvre sous forme littéraire ou artistique mais avec un contenu scienti ?que ou technique SECTION Le caractère des ?uvres protégeables Paragraphe Les éléments de la protection C ? est l ? expression o? la forme de l ? ?uvre qui est protégé par le droit d ? auteur En e ?et l ? expression à l ? engagement ou