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TRAVAUX COMPTABLES ET FISCAUX DE FIN D’EXERCICE 03.02. EVALUATION DES STOCKS 1

TRAVAUX COMPTABLES ET FISCAUX DE FIN D’EXERCICE 03.02. EVALUATION DES STOCKS 1 / 15 ÉVALUATION DES STOCKS Formule de base – Les stocks doivent être évalués au coût historique ou à la valeur de réalisation nette (VRN) si elle est inférieure (NC 4, "Stocks", § 10). Il s'agit de la formule fondamentale de valorisation des stocks. Les anglo-saxons parlent de la formule LCM : Lower of Cost or Market, c'est-à-dire le montant le plus faible entre le coût et la valeur de marché (VRN). Dans une première étape, on va supposer que le montant correspondant au coût historique est inférieur à la valeur de réalisation nette (§§ 1). Dans ce cas, on ne s'intéressera pas à cette VRN. Dans une deuxième étape, on envisagera le cas inverse (§§ 2). SOMMAIRE §1. L’évaluation des stocks à la date d’inventaire ................................................ 2 §2. La comptabilisation des stocks à la date d'inventaire .................................. 12 TRAVAUX COMPTABLES ET FISCAUX DE FIN D’EXERCICE 03.02. EVALUATION DES STOCKS 2 / 15 §1. L’EVALUATION DES STOCKS A LA DATE D’INVENTAIRE I. Définition - La valeur de réalisation nette est le prix de vente estimé réalisable dans des conditions normales de vente, diminué des coûts estimés nécessaires pour achever le bien et réaliser la vente. ⇒ Exercice d'application n° 12 - Un brocanteur achète un piano usagé pour 1.000 dinars. Afin de le vendre, le brocanteur doit le réparer et le polir. Les frais de réparation et de polissage s’élèvent à 200 dinars. Par ailleurs, le brocanteur doit insérer quatre annonces dans un journal J pour un coût global de 80 dinars. T.A.F : Quelle est la valeur de réalisation nette du piano, sachant que le brocanteur compte vendre le piano à un prix ferme de 2000 dinars. Solution : V.R.N = Prix de vente - frais sur ventes = 2.000 - 80 = 1.920. Les frais de réparation et de polissage font partie du coût de production du piano et n’entent pas en ligne de compte pour la détermination de la valeur de réalisation nette. II. Détermination de la valeur de réalisation nette - "La valeur de réalisation nette des stocks doit être déterminée sur la base de l'hypothèse la plus vraisemblable de la valeur probable de réalisation des stocks dans des conditions normales de vente. Il est également tenu compte des données connues après la clôture de l'exercice dans la mesure où ces données confirment les conditions existantes à la clôture de l'exercice. La valeur du marché, connue à la clôture de l'exercice, constitue généralement une mesure appropriée de la valeur probable de réalisation des éléments de stocks destinés à être vendus (marchandises, produits finis et produits en cours). Toutefois, pour les stocks détenus pour satisfaire des contrats de vente fermes, le prix spécifié dans le contrat est plus approprié" (NC 4, § 34 et 35). "L'estimation de la valeur de réalisation nette est faite pour chaque type d'éléments en stocks, ou par éléments autrement regroupés dans la mesure où leur traitement regroupé permet de mieux refléter le résultat de la période, par exemple lorsque la vente des éléments regroupés se fait de manière simultanée" (NC 4, § 37). III. Comptabilisation des stocks à la valeur de réalisation nette - "L'évalua-tion des stocks à leur valeur de réalisation nette doit aboutir à la constatation de toute dépréciation et perte éventuelle sur les stocks détenus par l'entreprise en charges de l'exercice au cours duquel la dépréciation ou la perte s'est produite (NC 4, §39). La constatation de la dépréciation des stocks se traduit : - d'une part, par le débit du compte 68173 "Dotations aux provisions pour dépréciation des stocks" ; - et d'autre part, par le crédit du compte 39 "Provisions pour dépréciation des stocks", et ce, en vue de ramener le stock à sa valeur de réalisation nette. Au niveau du bilan, le stock est présenté pour son coût historique. La provision est présentée en déduction. Le reliquat correspond à la valeur de réalisation nette. TRAVAUX COMPTABLES ET FISCAUX DE FIN D’EXERCICE 03.02. EVALUATION DES STOCKS 3 / 15 Exercice - La société RCE dispose au 31 décembre 1998 de 5.000 articles d’un produit P destinés à la vente. Le coût d’achat d’un article s’élève à 100 dinars. La valeur de réalisation nette d’un article P est estimée à 80 dinars. T.A.F : 1) Pour quelle valeur le stock des articles P doit-il être évalué ? 2) Quelles sont les écritures qui doivent être enregistrées, selon les deux méthodes de comptabilisation des stocks ? Solution : 1) La valeur du stock doit correspondre au montant le moins élevé entre : - le coût d’acquisition : 5.000 x 100 = 500.000 dinars ; - et la valeur de réalisation nette : 5.000 x 80 = 400.000 dinars. Une provision de 100.000 dinars devra donc être enregistrée. Au niveau du bilan, le stock est présenté comme suit : Stock 500.000 Provisions (100.000) 400.000 Ce dernier montant correspond à la VRN des stocks. 2) Ecritures comptables * Constatation du stock final 31/12/1998 37 Stocks de marchandises (5.000 x100) 500.000 6037 Variation des stocks de marchandises 500.000 Constatation du stock final Cette écriture concerne uniquement la méthode de l’inventaire intermittent. En effet, selon la méthode de l'inventaire permanent, le solde du compte 37 correspond au 31/12/1998 au stock final. Aucune écriture n'est donc à enregistrer. * Constatation de la provision 31/12/1998 68173 Dotations aux provisions pour dépréciation des stocks 100.000 397 Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises 100.000 Cette écriture concerne les deux méthodes de comptabilisation. TRAVAUX COMPTABLES ET FISCAUX DE FIN D’EXERCICE 03.02. EVALUATION DES STOCKS 4 / 15 Exercice - La société STE dispose au 31 décembre 1998 d’un stock de produits finis qu’elle a fabriqués à un coût de production s’élevant à 100.000 dinars. Le prix de vente de ce stock est estimé à 80.000 dinars. Des frais de distribution (estimés à 10% du prix de vente) devront être engagés. T.A.F : 1) Pour quelle valeur le stock de produits finis doit-il être évalué ? 2) Quelles sont les écritures qui doivent être enregistrées, selon les deux méthodes de comptabilisation des stocks ? Solution : 1) La valeur du stock doit correspondre au montant le moins élevé entre le coût de production et la VRN, c'est-à-dire 80.000 - 8.000 = 72.000. 2) Ecritures comptables * Constatation du stock final 31/12/1998 35 Stocks de produits finis 100.000 7135 Variation des stocks de produits finis 100.000 Cette écriture ne concerne que la méthode de l’inventaire intermittent. En effet, en ce qui concerne la méthode de l’inventaire permanent, le compte 35 présente déjà au 31 décembre un solde de 100.000. * Constatation de la provision 31/12/1998 68173 Dotations aux provisions pour dépréciation des stocks (100.000 - 72.000) 28.000 395 Provisions pour dépréciation des stocks de produits finis 28.000 Les stocks sont présentés au bilan comme suit : Stock 100.000 Provisions (28.000) 72.000 Exercice - La société ALFA fabrique trois produits P1, P2 et P3 qui sont commercialisés indépendamment l’un de l’autre. On vous fournit les informations suivantes concernant les stocks de fin d’année : Désignation P1 P2 P3 Quantité 1.000 8.000 3.000 Coût de production unitaire 25 15 10 Prix de vente estimé 20 30 10 Frais de distribution Négligeable 2 1 T.A.F : On vous demande de valoriser le stock de fin d’année et d’enregistrer s’il y a lieu les écritures comptables qui s’imposent. TRAVAUX COMPTABLES ET FISCAUX DE FIN D’EXERCICE 03.02. EVALUATION DES STOCKS 5 / 15 Solution : Valeur d’un stock = Min (VRN, CP) Désignation P1 P2 P3 Coût de production (C.P.) 25.000 120.000 30.000 Valeur de réalisation nette (VRN) 20.000 8.000 x 28 = 224.000 27.000 Ecart (VRN - C.P.) - 5.000 104.000 - 3.000 Les moins-values sur stocks doivent être provisionnées. Elles ne peuvent pas être compensées avec les bénéfices escomptés de la vente de P2, car ces produis sont commercialisés indépendamment l’un de l’autre (voir exercice suivant, pour le cas inverse). D’où il y a lieu d’enregistrer les écritures suivantes : 31/12/199 3551 Produits finis P1 25.000 3552 Produits finis P2 120.000 3553 Produits finis P3 30.000 7135 Variation des stocks de produits finis 175.000 Cette écriture ne concerne que la méthode de l’inventaire intermittent. 31/12/98 68173 Dotations aux provisions pour dépréciation des stocks 8.000 3951 Provision pour dépréciation du stock de produit finis P1 5.000 3953 Provision pour dépréciation du stock de produit finis P3 3.000 Cette écriture concerne les deux méthodes de comptabilisation. Exercice - Reprenons les mêmes données de l’exemple précédent et supposons que P1 et P2 se vendent emballés ensemble. P3 se vend indépendamment de P1 et P2. T.A.F : Même travail demandé dans l’exercice précédent. Solution : Dans ce cas, la moins-value sur stock de P1 peut être compensée avec les bénéfices escomptés de la vente du produit P2. En effet, le produit P1 se vend par hypothèse, simultanément avec le produit P2. La moins-value sur le stock de produit P3 doit être provisionnée. 31/12/199 8 68173 Dotations aux provisions pour dépréciation des stocks 3.000 3953 uploads/Marketing/ comptabilisation-des-stocks.pdf