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Réalisé par: TOULI Zeineb BENHAYOUN Fatima Le contrôle interne Plan de la prése

Réalisé par: TOULI Zeineb BENHAYOUN Fatima Le contrôle interne Plan de la présentation PARTIE I : Le référentiel COSO et les composantes du contrôle interne Le référentiel COSO et le contrôle interne; Les composantes du contrôle interne selon COSO. PARTIE II : La loi SOX et ses impacts sur l’environnement La loi SOX ; Impacts de la loi SOX sur l’environnement économique. PARTIE III : le management du risque et l’audit Définition de management des risques; Avantages du management des risques; Le rôle de l’audit dans le management des risques. PARTIE I Le référentiel COSO et les composantes du contrôle interne Le référentiel COSO Le COSO est un référentiel de contrôle interne visant à limiter les tentatives de fraudes dans les rapports financiers des entreprises. Il a été défini par le Committee of Sponsoring Organisation of the T read way Commission en 1992. Le contrôle interne selon le COSO Le contrôle interne selon le référentiel COSO doit répondre à trois objectif: Efficacité des opérations; Fiabilité des informations; Conformité à la loi en vigueur. Les composantes du contrôle interne L ’environnement du contrôle La sensibilisation du personnel au besoin de contrôle; La mise en place de discipline et organisation et l’intégrité, des valeurs éthiques. Evaluation des risques La reconnaissance et l’analyse des risques pertinents liés à la réalisation des objectifs de l’entité. Les composantes du contrôle interne Activités de contrôle Les politiques et les Procédures mises en place pour maîtriser les risques et réaliser les objectifs de l'organisation. Information et communication L’évaluation des performances Et l'efficacité des opérations à Partir des informations pertinentes, fiables, appropriées, recueillies et diffusées dans les délais convenables. Les composantes du contrôle interne La surveillance l'efficacité et le bon fonctionnement du système de Contrôle Interne. Évaluation du rendement d’un système de contrôle au fil du temps, à partir de la Combinaison des évaluations continue et distincte, activités de gestion et de supervision et les activités de PARTIE II : La loi SOX et ses impacts sur l’environnement La loi SOX La loi Sarbanes-Oxley a été introduite aux USA en Juillet 2002 à la suite des scandales des affaires Enron, Worldcom, Global Crossing, T yco, etc. Elle a pour objectif de s’assurer que les entreprises mettent en place les bons contrôles en matière financière. Les fondements de la loi SOX La loi SOX est basée sur trois principes: • L’exactitude et l’accessibilité de l’information; • La responsabilité des managers; • L’indépendance des auditeurs. Les fondements de la loi SOX T oute société désirant se conformer à SOX doit : • Mettre en place les contrôles internes sur les processus financiers ; • Être certifiée par des auditeurs externes ; • Maintenir un suivi du cycle de vie des documents; • Archiver toutes les données pour une période d’au moins cinq ans. Impacts de la loi SOX sur le contrôle interne En effet la loi a été crée essentiellement pour aider les entreprises à mettre en place suffisamment de contrôles internes pour éviter: • La fraude; • L’utilisation erronée de données financières; • La perte de transactions financières. Impacts de la loi SOX sur le contrôle interne Un des aspects clé de la loi Sarbanes-Oxley est de s’assurer qu’aucun individu ne soit en mesure de manipuler les données financières d’une manière frauduleuse. La non-conformité peut conduire (aux USA) à: • L’exclusion d’une société de la bourse américaine; • Des sanctions civiles sévères (amendes financières); • Des sanctions criminelles sévères (emprisonnement des dirigeants). Conséquences de la loi SOX La mise en conformité à la loi Sarbanes- Oxley a été globalement bien acceptée par les entreprises cotées. En effet, celles-ci avouent apprécier la loi pour la réponse qu’elle apporte à la couverture des principaux risques. Pour autant la loi Sarbanes-Oxley semble susciter diverses controverses. Conséquences de la loi SOX L’adoption de la loi Sarbanes-Oxley est supposée avoir eu des effets négatifs notamment en : Sa portée extraterritoriale; Le coût de la mise en conformité des entreprises à la loi SOX; L’impact sur la cotation en bourse aux Etats-Unis; certaines règles européennes se trouvent déjà en contradiction avec les obligations liées à la loi Sarbanes-Oxley. PARTIE III le management du risque et l’audit Définition du management des risques Le management des risques de l’entreprise est un processus structuré, cohérent et continu, opérant dans toute l’organisation qui permet d’identifier et d’évaluer les risques, de décider des mesures à prendre et de rendre compte des opportunités et des menaces qui affectent la réalisation des objectifs de l’organisation. Définition du management des risques Le management du risque s’articule entre: Le management du risque Identifie r les risques Evaluer Les risques Décider des mesure s à prendre Rendre compte des opportun ités et des menaces Avantages du management des risques de l’entreprise Le management des risques peut aider de manière décisive l’organisation à gérer ses risques et à atteindre ses objectifs. Voici ses avantages :  Meilleures chances d’atteindre ses objectifs;  Meilleure compréhension des principaux risques et de toutes leurs conséquences;  Identification et communication des risques transversaux au sein de l’entreprise;  Capacité d’accepter des risques supérieurs, pour des avantages supérieurs. Le rôle de l’audit dans le management du risque Principaux rôles de l’audit interne dans le processus de management des risques sont: Donner une assurance sur les processus de gestion des risques. Donner l’assurance que les risques sont bien évalués. Évaluer les processus de gestion des risques. Évaluer la communication des risques majeurs. Examiner la gestion des principaux risques Le rôle de l’audit dans le management du risque  le rôle essentiel de l’audit interne consiste à apporter au Conseil une assurance objective quant à l’efficacité des cette activité, afin que les principaux risques de l’entreprise soient gérés correctement et que le système de contrôle interne fonctionne bien. uploads/Management/le-controle-interne.pdf