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Le contrôle interne Plan INTRODUCTION..........................................

Le contrôle interne Plan INTRODUCTION.......................................................................................................3 I - Généralités sur le Contrôle Interne.......................................................................6 A- Historique des définitions du Contrôle interne...........................................6 B - Concept et évolution du Contrôle Interne........................................................7 C- Les limites du contrôle interne..........................................................................7 II- Le contrôle interne selon COSO.....................................................................10 A- Les Objectifs du contrôle interne selon COSO.........................................10 Trois catégories d’objectifs ont été classées par le COSO :...........................10 a- Les objectifs liés aux opérations.................................................................10 b- Les objectifs liés aux informations financières............................................11 c- Les objectifs liés aux lois et réglementations..............................................11 B- Les Composantes du Contrôle Interne...........................................................12 a- Environnement de contrôle.........................................................................12 b- Evaluation des risques................................................................................15 -1- Les objectifs................................................................................................16 -2- Risques.......................................................................................................16 -3- Gérer les changements..............................................................................18 c- Activités de contrôle.....................................................................................18 d- Information et communication.....................................................................20 e- Pilotage.......................................................................................................21 -2- Evaluations Ponctuelles.............................................................................22 C- Le périmètre du contrôle interne....................................................................22 - Responsabilités.............................................................................................22 - Interprétation..................................................................................................23 D- Lien entre les objectifs et les composantes du Contrôle Interne...................23 a- Cube COSO................................................................................................23 b- Du COSO 1 au COSO 2.............................................................................24 E- Positionnement du COSO 2 par rapport au COSO 1.....................................24 Une nouvelle notion, le « Risk Appetite »].......................................................25 F- Synthèse :.......................................................................................................27 CONCLUSION........................................................................................................28 BIBLIOGRAPHIE....................................................................................................29 Introduction Le développement récent des fraudes en entreprises ; et les récents scandales financiers à travers le monde sont la conséquence de grands manquements aux lois régissant le secteur dans lequel évoluent les entreprises concernées, mais aussi des comportements illégaux vis-à-vis des règles et directives au sein même de ces organismes. Dans la majorité des cas, les manquements au dispositif de Contrôle Interne ou son absence presque totale, au sein de ces entités, ont été mis en évidence. Aux Etats-Unis les scandales financiers qui se sont succédé après la débâcle d'Enron ont remis en question les systèmes comptables. La faillite d'Enron a soulevé de sérieuses interrogations sur le système comptable aussi bien au niveau des normes elles-mêmes qu’au niveau de leur mise en œuvre et de leur contrôle. Le scandale financier d'Enron, annoncée en 2001, et celui de nombreuses autres sociétés américaines (exemple : WorldCom) ou européennes (tel Parmalat ou Vivendi) ont conduit à l'exigence d'une plus grande transparence, vis-à-vis des tiers, sur l'information financière des entreprises. Ces scandales financiers ont porté un éclairage nouveau sur les pratiques du contrôle interne. Défini comme étant « l'ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l'entreprise », il vise à s'assurer que les opérations effectuées par les opérationnels sont exécutées conformément aux procédures établies et validées par la direction. Donc on peut dire que le Contrôle Interne est un dispositif qui permet à la Direction de détecter les erreurs et les tentatives de fraudes en son sein. L'objectif ultime du contrôle interne est bien la maîtrise des risques inhérents à l'activité de l’organisme et la conduite de ses opérations de la façon la plus efficiente et sécurisée possible. Une autre facette du contrôle interne concerne la fiabilité de l'information financière. Dès lors, il est essentiel que tous les gestionnaires d'un organisme comprennent l'importance de mettre en place et de conserver un contrôle interne efficace. C'est pourquoi la Commission des normes de contrôle interne de l'Organisation internationale des Institutions supérieures de contrôle des finances publiques (INTOSAI) a élaboré cette brochure en vue de :  Fournir un cadre global permettant de mettre en place et de garder des contrôles internes efficaces ;  Décrire les rôles et les responsabilités des gestionnaires et des auditeurs publics en matière de contrôle interne ;  Décrire des méthodes de contrôle interne communes ;  Fournir une liste de contrôle ("check-list") simple pour aider les gestionnaires à déterminer si leur organisme a pris les mesures appropriées pour garantir un contrôle interne efficace ;  Fournir une liste de références pour des informations plus détaillées. Donc les gestionnaires sont responsables de la mise en place d'un environnement de contrôle efficace dans leur organisme. Cette responsabilité s'inscrit dans le cadre de leur gestion de l'emploi des deniers publics. En effet, le climat qu'ils créent à travers leurs décisions, politiques et communications peut entraîner une culture de contrôle effectif ou laxiste. La préparation, la mise en œuvre, le contrôle et le suivi sont des composantes fondamentales du contrôle interne. Ce sont des tâches dont on peut s'acquitter de manière routinière sans imaginer qu'à vrai dire, elles s'insèrent dans un cadre de contrôle plus large qui contribue à assurer la responsabilisation. Le contrôle interne contribue à garantir raisonnablement que l'organisme remplit les conditions suivantes :  Respecter les lois, réglementations et instructions de la direction ;  Encourager les opérations ordonnées, économiques, efficientes et efficaces et atteindre les résultats projetés ;  Préserver les ressources de la fraude, du gaspillage, des abus et de la mauvaise gestion ;  Fournir des produits et des services de qualité correspondant à la mission de l'organisme ;  Elaborer et conserver des informations financières et de gestion fiable ainsi qu'en faire état fidèlement par des rapports périodiques. Cependant, le rôle que joue l'Etat dans ce domaine est prépondérant. Prenons l'exemple des Etats-Unis qui, à la suite des nombreux scandales financiers qui ont secoué les entreprises américaines à la fin des années 90 et au début des années 2000, ont adopté le 30 juillet 2002, le Sarbanes Oxley Act (SOX). L'article 404 de cette loi exige que la Direction Générale engage sa responsabilité sur l'établissement d'une structure de Contrôle Interne comptable et financier et qu'elle évalue, annuellement, son efficacité au regard d'un modèle de Contrôle Interne reconnu. Les commissaires aux comptes valident cette évaluation. Le référentiel le plus répandu est, sans conteste, le document américain publié en 1992 et intitulé « Internal Control - Integrated Framework », plus connu sous l'appellation de COSO, acronyme de « Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission », du nom du comité qui a conçu ce référentiel. C'est dans cette optique, que pour la mise en œuvre de cette section 404 de la SOX, la Securities and Exchange Commission (SEC) et le Public Company Accounting Oversight Board (PCAOB) ont fortement recommandé aux entreprises américaines et étrangères cotées à New York d'adopter le COSO comme référentiel de Contrôle Interne, ce qui a été le cas pour la trentaine de groupes français concernés par cette loi. Un an plus tard, le 1er août 2003, était promulguée en France la Loi de Sécurité Financière (LSF). Deux grands objectifs communs caractérisent ces textes : Détecter plus tôt les risques encourus par les actionnaires, Et prévenir les comportements frauduleux des dirigeants, par des obligations de communication plus explicites et des peines encourues nouvelles et aggravées. Donc, COSO c’est une norme internationale conçue comme un référentiel de contrôle interne défini par le Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission, qui repose sur des principes nouveaux en matière de Contrôle Interne. Il a apporté plus de stabilité et une démarche structurée permettant aux organismes d'élaborer leur propre système de Contrôle Interne selon leurs activités. Donc pour bien cerner tous ces points dont j’ai parlé, je vais partager mon exposé en deux parties : Dans la première partie, je vais aborder les généralités concernant le Contrôle Interne, en présentant l’historique du contrôle interne, en proposant des définitions et en traitant de son concept, son évolution et ses limites. Je traiterai dans la deuxième partie : Le Contrôle Interne selon le référentiel COSO. Je l'aborderai en mettant en évidence la définition qu'elle a proposée pour le Contrôle Interne ainsi que les composantes, les objectifs et le périmètre du contrôle interne. J’achèverai cette deuxième partie par la présentation de ce que l'on appelle le Cube COSO et en expliquant le lien existant entre les objectifs et les composantes du Contrôle Interne. I - Généralités sur le Contrôle Interne A- Historique des définitions du Contrôle interne Tout d'abord, le mot contrôle signifie en fait ‘maîtrise’, d’après Alain-Gérard Cohen, comme on dirait d’un footballeur qui contrôlerait le ballon dans le terrain en vue de marquer un but. "Le contrôle interne est un outil de gestion servant à fournir une assurance raisonnable que les objectifs de gestion sont réalisés." Les définitions du Contrôle interne ont été nombreuses et ont eu le plus souvent comme auteurs des organisations professionnelles de comptables. Elles se sont modifiées au fur et à mesure que le temps et l'environnement de l'entreprise ont évolué, et comme suit les définitions les plus pertinentes et universelles et qui ont apporté une clarté sur le concept et les objectifs du Contrôle interne : Selon l'Ordre des Experts Comptables français en 1977 : «Le Contrôle Interne est l'ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l'entreprise. Il a pour but d'assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l'information, de l'autre l'application des instructions de la Direction et de favoriser l'amélioration des performances. Il se manifeste par l'organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l'entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci ». Selon le Consultative Committee of Accountancy de Grande- Bretagne En 1978 : «Le Contrôle Interne comprend l'ensemble des systèmes de contrôle, financiers et autres, mis en place par la Direction afin de pouvoir diriger les affaires de l'entreprise de façon ordonnée et efficace, assurer le respect des politiques de gestion, sauvegarder les actifs uploads/Management/controle-interne 2 .pdf