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Introduction : Le contrôle interne est un processus, exercé par la direction e

Introduction : Le contrôle interne est un processus, exercé par la direction et les employés d'une organisation, qui fournit une assurance raisonnable que l'activité est exercée, en toute sécurité, de manière optimale et compatible. Il en va de même pour l'organisation pour atteindre ses objectifs fondamentaux, la rentabilité et la protection des actifs. Ainsi, s'assurer que l'information financière et opérationnelle est fiable et que les règlements et directives de l'organisation sont respectés. Section 01 : Généralités sur le contrôle interne Les dirigeants de l'entreprise exigent toujours l'existence d'un système de contrôle interne efficace, car il est la base d'un fonctionnement raisonnable et prudent de l'activité. Ce système a des objectifs à garantir contre les risques. Définition du contrôle interne : Les notions du contrôle interne sont citer pour souligner l'évolution du contrôle interne dans le temps au sien d’une organisation. Selon la Compagnie nationale des commissaires aux comptes en France« le contrôle interne est le ensemble de politiques et de pratiques mises en œuvre par la direction d'une entité juridique pour assurer, dans la mesure du possible, une gestion strictement efficace des activités. Ces procédures portent sur le respect des politiques de gestion, la protection des actifs, la prévention et la détection des erreurs, l'exhaustivité et l'exactitude des enregistrements comptables, l'élaboration dans les délais de l'information financière comptable et financière »1. En 1948, Bertrand Fain et Victor Faure proposent dans un ouvrage, Revue Comptable, qui marque une étape importante dans la vérification des comptes, définissant les limites du champ d'application du contrôle interne en matière comptable et son rôle dans la comptabilité prévention de la fraude : « le contrôle interne comprenant une organisation raisonnable du service comptable, destinée à prévenir ou, tout à détecter sans délai les erreurs ou fraudes »2. La définition du contrôle interne a été introduite en 1977 par le Conseil d'expert- comptable : « Le contrôle interne est l'ensemble des éléments qui concourent au contrôle de l'entreprise. Il a pour objet d'une part d'assurer la protection et la préservation du patrimoine ainsi que la qualité de l'information, de l'autre l'application des orientations du conseil d'administration et de favoriser la performance. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci »3. Section 02 : Les composantes du contrôle interne 1 Peltier .F, « La Corporatif Gouvernance au secours des conseils d’administration », Edition DUNOD, Paris, 2004, p 89. 2 Mikol. A, « Le contrôle interne : que sait-je ? », Edition Poche, Paris, 1998, p 05. 3 Gumb. B, Noël, C, “ Le rapport des dirigeants sur le contrôle interne à l'épreuve de l'analyse », L'Association Francophone de Comptabilité, Paris, 2007, p 97. Le référentiel Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway (COSO 1992) représente symboliquement le contrôle interne par une pyramide constituée de cinq éléments interdépendants, au sens philosophique du terme4 :  L’environnement de contrôle ;  L’évaluation des risques ;  Les activités de contrôle ;  L’information et la communication ;  Le pilotage. 1. L’environnement de contrôle : L’environnement de contrôle représente la base de la pyramide qui schématisait les éléments du contrôle interne. Le déploiement d'un environnement de contrôle est la première étape dans la mise en place d'un système de contrôle interne, qui constitue un élément de base essentiel pour créer et maintenir un SCI efficace. Il est composé de trois éléments essentiel qui sont développé et définie par JACQUES Renard dans son ouvrage « théorie et pratique de l’audit interne »5comme:  Une éthique ;  Une politique ; 4 Kevin .G, « Self-assessment of internal control », Vermont, department of finance and management, April 2011, p 06 5 Jacques Renard ; « Théorie et pratique de l’audit interne » ; édition d’organisation ; paris ; 2004 ; p144.  Une organisation. Une éthique : c’est un code de conduite basé sur des valeurs et utilisé pour atteindre des objectifs organisationnels. Cela signifie que le système de contrôle interne saura grandir et prospérer si le système de contrôle interne ne s'adapte pas au contexte où les valeurs éthiques priment. L’existence d'un code de conduite, d'un code d'éthique et d'une norme de comportement éthique, qui conditionne l'existence d'un stagiaire dans une organisation. Une politique : la politique de l'organisation doit également être modélisée. Cela passe par des délégations de pouvoir définies, une adaptation permanente des compétences aux postes assignés, des objectifs réalistes et atteignables, une gestion des ressources humaines comprise de tous, tout le monde le sait. Tous ces facteurs constitueront la base de la mise en place d'un contrôle interne. Une organisation : L'organisation elle-même doit démontrer cette politique. Le conseil d'administration doit jouer pleinement son rôle. Le contrôle interne ne peut exister si les délégations de pouvoir ne sont pas clairement définies et respectées, ou si l'organisation elle-même n'est pas alignée sur les objectifs fixés. 2. L’évaluation des risques: Toute entité est soumise à des risques, propres à l'organisation elle-même et propres à chaque activité. Pour maitriser ses activités, atteindre ses objectifs et pour faire face aux risques inacceptables, l’entreprise met en place des dispositifs de contrôle interne. Par conséquent, les dirigeants doivent déterminer le niveau acceptable des risques, essayer de les minimiser et de les réduire dans une certaine mesure. 3. Les activités de contrôle : Les contrôles sont des règles et des procédures qui permettent de s'assurer que les mesures identifiées pour contrôler les risques sont correctement appliquées, et que les règles et procédures changeront de temps à autre. Ces règles et procédures vont varier selon l’entité et sa culture, selon la nature des activités et selon les habitudes de travail des managers. 4. L’information et la communication : L'information et la communication sont essentielles pour atteindre tous les objectifs de contrôle interne. Elles aident l’organisation à évaluer ses performances et l’efficacité des opérations. L’information : Toute information interne ou externe, financière, opérationnelle ou connexe respectant les obligations légales et réglementaires est nécessaire à tous les niveaux de l'organisation pour assurer les contrôles internes et atteindre les objectifs de l'organisation. Ces informations doivent être pertinentes, fiables et pertinentes et doivent être identifiées, collectées et diffusées dans les délais convenables. La communication : La base de la communication est l'information. C'est pourquoi la communication doit répondre aux attentes et des individus en leur permettant d'assumer efficacement leurs responsabilités concernant les opérations, la présentation de l'information ou encore le respect des lois et règlements déterminés. 5. Le Pilotage : Le pilotage représente le sommet de la pyramide qui schématisait les éléments du contrôle interne. Section 03 : Les objectifs du contrôle interne "Le contrôle interne est un dispositif de l'entreprise et s'exerce sous sa propre responsabilité. Il consiste en un ensemble de moyens, de comportements et d'actions adaptés aux spécificités de chaque entreprise"6. Afin d'atteindre les objectifs fixés par l'organisation, il faut d'abord commencer par les définir correctement puis établir des stratégies pertinentes pour atteindre ces objectifs en termes de conditions limitées des moyens nécessaires. Le dispositif du contrôle interne, vise plus particulièrement à assurer les conditions suivantes : La conformité aux lois et règlements ; Le respect de la politique de gestion et l’application des instructions et des orientations fixés par la direction, en vue d’améliorer les performances de l’entreprise et de renforcer la gouvernance ; Encourager les opérations ordonnées, économiques, efficientes et efficaces et atteindre les résultats projetés7; La qualité et la fiabilité de l’information financière, ceci passe à travers le contrôle de la précision et du degré de confiance des documents comptables ; Le bon fonctionnement des processus internes de la société notamment ceux concourant à la sauvegarde des activités8. 6 Résultats des travaux du groupe de Place établi sous l'égide de l'AMF - Le dispositif de Contrôle Interne: Cadre de référence «IFACI » Paris - Janvier 2007. 7 Nous-même à partir de : Valin G., Collins L., Audit et contrôle interne : Aspects financiers, opérationnels et stratégique, Dalloz, 4ème édition, 1992, 373P. 8 Bertin E., Audit interne : enjeux et pratiques à l’international, Eyrolles, Editions d’organisation, 2007, 319P. On peut donc considérer le contrôle interne comme un contrôle global renforçant et constitutif qui s'inscrit également dans le cadre de la gouvernance d'entreprise9. La conformité aux lois et règlements : Il s'agit d'un ensemble diversifié des lois et des réglementations auxquelles une entreprise est soumise. Ces lois et réglementations applicables sont multiformes et définissent des normes de comportement qu'une organisation intègre dans ses objectifs de conformité. Il est nécessaire que l'entreprise dispose d’une structure lui permettant de : - Connaître les diverses règles qui lui sont applicables - Etre en mesure d'être informée en temps utiles des modifications qui leur sont réduites - Transcrire ces règles dans ses procédures internes ; - Informer et former les collaborateurs sur les nouvelles règles qui les concernent. Le respect de la politique de gestion et l’application des instructions et de la direction: Les instructions et orientations et les directives du directeur général permettent aux employés de comprendre ce qui est attendu d'eux en termes uploads/Management/chapitre-du-controle-interne.pdf