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Le management environnemental : Guide de lecture de la norme ISO 14001, Spécial

Le management environnemental : Guide de lecture de la norme ISO 14001, Spécialité(s) : Toutes concernées Disciplines concernées : Toutes spécialités Titre : Guide de lecture de la norme NF EN ISO 14001 Mots clés (descripteurs) : management, ISO 14001, SME, environnement, système de management environnemental, politique environnementale Descriptif du contenu (300 caractères maxi) : Ce document constitue un guide de lecture de la norme NF EN ISO 14001 :2004. Il vise à fournir des recommandations et des éléments méthodologiques pour la compréhension de la norme et la mise en œuvre de la démarche correspondante pour un large public. Niveau de formation visé : Du niveau V au niveau IV Activité pédagogique : Identifier et décrire les étapes essentielles liées à la mise en œuvre de la démarche d’un SME par rapport aux exigences de la norme. Compétences visées : S’informer, mettre en œuvre Lieu / Matériels nécessaires : Supports : Professeur : Élève : Ressources Internet (liens) : Auteur(s) : AFNOR/MB Publié le : 2010-07-27 BC 05.03.02 Le management de l'environnement ISO 14001 2/12 www.enseignants.afnor.org Sommaire 1 Les exigences d’un SME (4.1) .......................................................................................................... 3 2 Politique environnementale (4.2) ................................................................................................... 3 3 Aspects environnementaux (4.3.1)................................................................................................. 3 4 Exigences légales et autres exigences (4.3.2) ................................................................................. 5 5 Objectifs, cibles & programmes (4.3.3) .......................................................................................... 6 6 Structure et responsabilité (4.4.1) .................................................................................................. 6 7 Formation, sensibilisation & compétences (4.4.2) ......................................................................... 6 8 Communication (4.4.3) ................................................................................................................... 7 9 Documentation & maîtrise (4.4.4 et 4.4.5)..................................................................................... 8 10 Maîtrise opérationnelle (4.4.6) .................................................................................................. 8 11 Prévention des situations d’urgence & capacités à réagir (4.4.7).............................................. 8 12 Surveillance et mesurage (4.5.1) ................................................................................................ 9 13 Non-conformité, actions correctives & préventive (4.5.3) ...................................................... 10 14 Enregistrements (4.5.4) ............................................................................................................ 10 15 Audit du système de management (4.5.5) ............................................................................... 12 16 Revue de direction (4.6) ........................................................................................................... 12 Le management de l'environnement ISO 14001 3/12 www.enseignants.afnor.org Ce document constitue un guide de lecture de la norme NF EN ISO 140011. Il reprend les différents articles de la norme et en donne une interprétation et des outils pratiques pour la mise en œuvre des exigences. 1 Les exigences d’un SME (4.1) Afin de répondre aux exigences définies dans l’ensemble de l’article 4 de la norme ISO 14001, la structure du manuel environnement respecte l’ordre des exigences du système de management. La rédaction d’un manuel de management de l’environnement n’est pas explicitement une exigence de la norme. Cependant en pratique, c’est le support approprié pour présenter l’ensemble du Système de Management Environnemental et plus particulièrement : - l’organisation, - les responsabilités, - les procédures, - les programmes… Le manuel de management de l’environnement s’applique à l’ensemble des activités, des produits et des services appartenant au périmètre à certifier qui a été identifié au préalable par l’entreprise. 2 Politique environnementale (4.2) La politique environnementale traduit l’engagement et la volonté de la direction de s’améliorer par la mise en place d’un système de management. Cette politique doit concrétiser les engagements et fixer les axes de progrès. 3 Aspects environnementaux (4.3.1) L’analyse environnementale s’effectue en 3 étapes : - 1ère étape : Identification des aspects et des impacts environnementaux associés qui sont issus des activités exercées (fabrication/procédés), des produits utilisés, des services dont le site bénéficie (voir tableau 1). - 2ème étape : Cotation des aspects et des impacts environnementaux selon des critères d’évaluation spécifiques. - 3ème étape : Établir une règle de choix afin de recenser les aspects et impacts significatifs. Cette règle est propre à chaque entreprise. 1 NF EN ISO 14001 : 2004 : Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation Le management de l'environnement ISO 14001 4/12 www.enseignants.afnor.org Domaine d’application : sont concernés l’ensemble des activités exercées sur le site, l’ensemble des produits mis en œuvre, l’ensemble des services concourant à l’accomplissement des activités intégrées sur le site. Le management de l'environnement ISO 14001 5/12 www.enseignants.afnor.org Activités, produits ou services Aspects (causes) Milieux ou domaines Modes de fonctionnement Impacts (conséquences) Tableau 1 : Grille d’identification des aspects et impacts environnementaux Critères d’évaluation de l’impact : - Sensibilité du milieu - Gravité / Intensité - Probabilité / Fréquence Critères d’évaluation de l’aspect : - Niveau de degré de maîtrise - Niveau de conformité 4 Exigences légales et autres exigences (4.3.2) La protection du milieu naturel passe par le respect de textes réglementaires et par les actions volontaires de chaque entreprise (voir tableau2). Le respect de l’environnement, pour les industriels, ne se réduit pas aux exigences législatives et réglementaires qui leur sont applicables. L’entreprise peut se fixer des exigences propres à ses valeurs de citoyenneté, à ses enjeux environnementaux, à ses aspects économiques et à son esprit d’innovation (voir Tableau 3). Activités, produits ou services Aspects environnementaux Textes réglementaires Conformité ? (oui ou non) Tableau 2 : Liste des textes applicables au site Types (loi, circulaire, arrêté, décret, …) Référence / année Intitulé Commentaires Tableau 3 : Liste des textes généraux et exigences de l’entreprise Le management de l'environnement ISO 14001 6/12 www.enseignants.afnor.org 5 Objectifs, cibles & programmes (4.3.3) Pour réduire les impacts environnementaux identifiés lors de l’analyse environnementale, des objectifs de réduction de pollution sont définis et ciblés dans un programme d’actions environnementales (voir tableau 4). Domaine d’application : sont concernés les aspects environnementaux significatifs identifiés sur le site comme prioritaires suite à l’analyse environnementale. Aspects significatifs (causes) Objectifs / cibles Actions / tâches Responsables Ressources : budgets Délais (exemples) Tableau 4 : Programme d’actions environnementales 6 Structure et responsabilité (4.4.1) L’amélioration des performances du site s’appuie sur un système de management propre à l’entreprise. Il est organisé autour d’une structure définissant le partage des missions des différents services et le rôle de chaque participant. Les rôles, les responsabilités et les autorités de chaque acteur impliqué dans le système de management peuvent être définis dans un organigramme fonctionnel (voir figure 1). Figure 1 : Exemple d’organigramme fonctionnel pour le management de l’environnement 7 Formation, sensibilisation & compétences (4.4.2) Les personnes concernées par les activités ayant un impact environnemental significatif doivent être formées, sensibilisées et avoir les compétences pour assurer ces tâches et rôles. Toute personne présente, nouvellement embauchée, ou intervenant externe dans l’entreprise, reçoit, selon le cas, une formation ou une information. directeur général responsable environnement Mise en place du système, Aspects et impacts environnementaux, Sensibilisation, Veille réglementaire, Actions corrective/préventive responsable qualité Audit interne Maîtrise de la documentation Contrôle et surveillance responsable technique Gestion des procédés Communication externe Gestion des déchets Contrôle et surveillance responsable production Sensibilisation Gestion des déchets responsable achats Gestion des produits Communication externe responsable administratif Formation Investissement ... ... objectifs/cibles programmes politique environnementale revue de direction Le management de l'environnement ISO 14001 7/12 www.enseignants.afnor.org Les tâches spécifiques présentant des risques significatifs doivent être effectuées par des personnes habilitées. 8 Communication (4.4.3) Des échanges entre les différents acteurs impliqués dans le système de management sont à mettre en place. Ces échanges s’appliquent, d’une part, entre les parties intéressées internes (personnel) et, d’autre part, avec les parties intéressées externes (organismes publics, fournisseurs, sous-traitants, personnel intérimaire…). Quoi ? Qui ? Où/Comment ? A qui ? Information générale Problèmes environnementaux Sensibilisation Aspects et impacts du site Direction Responsable environnement Journal interne Note(s) de service Plaquette(s) Vidéo(s) Formation Tout le personnel Information spécifique Politique environnementale Responsabilités Action(s) environnementale(s) Responsable environnement Réunions Notes d’information Tout le personnel Information directive Demandes pertinentes internes (suggestions, questions…) Documentation du système : consigne(s), mode(s) opératoire(s)… Responsable du service concerné Réunions Fiches d’amélioration, de suggestion… Personnel concerné Tableau 5 : Organisation des échanges internes à l’entreprise Quoi ? Qui ? Où/Comment ? A qui ? Information directive Traitement des demandes externes Rapport incident Modification réglementaire Alerte de situation d’urgence Direction Responsable environnement Courriers Rapports Déclaration… Parties intéressées concernées Information spécifique Résultats de contrôle, mesure Surveillance, rapport d’audit Suggestion, besoin de formation individuelle Responsable environnement Responsable du service Courriers Rapports… Parties intéressées concernées Information générale Politique environnementale Direction Responsable Exposition, article de presse, Tout public Le management de l'environnement ISO 14001 8/12 www.enseignants.afnor.org Bilans environnementaux environnement événements externes… Tableau 6 : Organisation des échanges externes à l’entreprise 9 Documentation & maîtrise (4.4.4 et 4.4.5) Le système de management s’appuie sur une structure documentaire de telle sorte que cette organisation soit lisible et compréhensible. Les documents du système doivent être tenus à jour, périodiquement examinés, révisés, validés par des personnes autorisées. La documentation spécifique relative aux responsabilités des acteurs du système doit être accessible. Domaine d’application : sont concernés tous les documents du système : manuel, procédure, instruction, consigne, mode opératoire, enregistrements environnementaux… Document de référence Document de preuve Organisation : Fonctionnelle : autorités/responsabilités Opérationnelle : tâches/actions/spécifications Manuel Plans Données nécessitant un enregistrement : Rapports/documents externes Mesures/relevés internes Procédures Liste Consignes Modes opératoires Tableaux Formulaires Enregistrements Tableau 7 : Documentation du système de management environnemental 10 Maîtrise opérationnelle (4.4.6) La mise en œuvre du système doit être assurée par des procédures opérationnelles pour les activités, services et utilisation des produits dont le manque de maîtrise aggraverait la situation de certains aspects environnementaux significatifs. La maîtrise opérationnelle doit être décrite dans les documents relatifs à chaque activité ayant des impacts uploads/Management/05-03-02-20bc-20management-20de-20l-27environnement-20iso-2014001.pdf