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CONSOLIDATION I. METHODE DE CONSALIDATION II. ETATS FINANCIERS/CONSOLIDES/METHO

CONSOLIDATION I. METHODE DE CONSALIDATION II. ETATS FINANCIERS/CONSOLIDES/METHODES III. CAS PARTICULIERS DE CONSOLIDATION IV. RETRAITEMENTS Chapitre I. METHODES DE CONSOLIDATION Section 1. Périmètre de consolidation Paragraphe 1. Définitions Un groupe est un ensemble de société lié par des participations et dont l’une d’entre elle exerce un contrôle plus accentué sur les autres et joue le rôle de leadership ou société mère. Les critères de la consolidation Premier critère de la consolidation : Il faut au minimum détenir 10% des actions dans une entreprise pour qu’on les appelle titre de participation, selon les dispositions de l’OHADA ; Contrôle : Passif Montant Titre de participation X Titre de placement Y o La consolidation doit être faite par la société mère ; o Les états financiers sont la finalité de la consolidation ; o La finalité n’est pas vraiment les écritures comptables. Deuxième critère de la consolidation : les titres ne doivent pas être acquis dans l’intention de faire une spéculation. Ainsi, la participation est de détenir des actions à conserver avec un minimum de 10%. T outefois on peut avoir 10% des actions et ne pas être éligible dans le groupe, donc hors du périmètre de consolidation. Troisième critère de la consolidation Il faut avoir 20% de participation pour faire partie du périmètre de consolidation. En résumé, il faut avoir 10% pour que ce soit des titres de participations et 20% pour entrer dans le périmètre de consolidation. La consolidation est ouverte au monde. C’est la capacité de l’entreprise à faire face au monde extérieur. Paragraphe 2. Les types de participation Il existe quatre types de participations : - Participation directe - Participation indirecte - Participation réciproque - Participation circulaire a. Participation directe A m% B Il faut nécessairement connaitre m%. m = Nombre de titre B détenus par A (en unité physique) Nombre de titre B dans son capital (B) Il faut résonner en quantité et non en valeur de titre de participation (action). Le temps est une variable à intégrer dans les calculs. Lorsque se sont des titres qui ont été acheté après la création de la société, on ne calculera plus m. Si les titres B on été acquis au moment de la création (constitution) donc à la valeur nominale, on peut raisonner en valeur. Dans ce cas : m = Valeur de titre B détenus par A Capital de B b. Participation indirecte A m% B n% C D E F 70% 60% 80% 40% 75% - Pourcentage de contrôle de A dans B : 70% = CE (Contrôle Exclusif) - Pourcentage de contrôle de A dans C : 60% = CE (Contrôle Exclusif) - Pourcentage de contrôle de A dans D : 80% = CE (Contrôle Exclusif) - Pourcentage de contrôle de A dans E : 40% = pas Contrôle exclusif - Pourcentage de contrôle de A dans F : 0% = pas Contrôle exclusif Résumé A m% B n% C Il faut que m% donne lieu à un contrôle exclusif pour continuer la chaine. A défaut du contrôle exclusif, la chaine est rompue. Par conséquent les participations détenues par B sont exclues du périmètre de consolidation. c. Participation réciproque A m% B n% Disposition légale : les pourcentages ne doivent pas dépasser 10% entre m et n (Droit international que l’OHADA a repris). Donc il y’a jamais de consolidation dans le cadre de la participation réciproque. Si on veut consolider et dépasser les 10%, l’une des sociétés doit nécessairement renoncer à ses participations. d. Participation circulaire Au plan juridique (légal) aucune réglementation précise ne limite la consolidation, mais on s’aligne aux interdictions de la réciprocité. Paragraphe 3. Le contrôle L’analyse de la participation doit permettre de connaitre la nature du contrôle. Il existe trois (3) types de contrôle : - Le Contrôle Exclusif (CE); - Le Contrôle Conjoint (CC); - l’Influence Notable (IN). a. Le Contrôle Exclusif (CE); La méthode de consolidation dépend du type du type de contrôle. Il résulte : - De la détention, d’une participation majoritaire ; - De la détention d’au moins 40% des droits de vote (de participation) sans qu’aucune autre société n’ait un pourcentage supérieur et aussi une majorité de représentativité dans le groupe de prise de décision durant 2 exercices successifs (règles cumulatives); Si personne n’a 50%, on regarde le plus grand. Mais lorsque les autres se regroupent ils ont la majorité. Aussi on est majoritairement représenté Au Conseil d’Administration (le CA est constitué de 12 membres). - Des dispositions statuaires ou contractuelles. Avec le Contrôle Exclusif, on utilise une méthode de consolidation appelée ‘’Intégration Globale’’ (IG) b. Le Contrôle Conjoint (CC) A B C (‘’C’’est une société fermée ou société communautaire d’intérêts) Ici, l’égalité est obligatoire. Il faut satisfaire aux conditions suivantes pour qu’il y’ait Contrôle Conjoint : - Le nombre doit être limité de deux (2) au minimum à quatre (4) au maximum ; - Les décisions doivent être prises d’un commun accord. A B C D (Société fermée) L’idéal c’est d’avoir 331/3% de participation. Mais ce n’est pas une obligation, elle est seulement souhaitée. A B C D E (Société fermée) Mêmes conditions que la précédente c'est-à-dire les trois (3) sociétés. Avec le Contrôle Conjoint, on utilise une méthode de consolidation appelée ‘’Intégration Proportionnelle’’ (IP). c. Influence Notable - T oute participation dans une société commerciale, comprise entre 20 et 50% qui ne donne pas lieu à un contrôle devient une influence notable ; - T oute participation dans une société financière donne lieu à une influence notable. En Influence Notable la méthode utilisée est la mise en équivalence (MEE). Il existe trois (3) types de contrôle : Type de contrôle Méthode de consolidation Contrôle Exclusif (CE); Intégration Globale (IG) Contrôle Conjoint (CC); Intégration Proportionnelle (IP) Influence Notable (IN). Mise en équivalence (MEE) Remarque : - Le pourcentage de contrôle permet de connaitre la méthode de consolidation (degré d’influence sur la société) ; - L’établissement des états financiers consolidés se fait sur la base du pourcentage d’intérêt qui représente les droits réels ou les droits financiers. Paragraphe 3. Calcul des pourcentages d’intérêts a. Participation directe A n% B ‘A’ a des participations dans B. Pourcentage contrôle = pourcentage d’intérêts = n% b. Participation indirecte A n% B m% C Filiale sous-filiale Pourcentage d’intérêt de A dans C = m% x n% quel que soit le contrôle NB : il y’a un intérêt quel que soit le contrôle. c. Participation réciproque A m% B .n% Pourcentage d’intérêt de A dans A autre que B = 1 – n% direct 1-(m% x n%) indirect m = 8% 1-8% ou 100-8 Pourcentage d’intérêt de A dans B autre que B = (1 – n%)m% direct 1-(m% x n%) indirect Exemple : A 6% B 4% Pourcentage d’intérêt de A dans A autre que B = 1 – 4% direct 1- (6% x 4%) indirect = 96,23% Pourcentage d’intérêt de A dans B autre que B = (1 – 4%) 6% direct 1-(6% x 4%) indirect = 5,72% Pourcentage d’intérêt de B dans B autre que A = 1 – 6% direct 1- (6% x 4%) indirect = 94,23% Pourcentage d’intérêt de B dans A autre que A = (1 – 6%) 4% direct 1-(6% x 4%) indirect = 3,77% d. Participation circulaire A B C Pourcentage d’intérêt de A dans A autre que C = 1 – i% 1-(m% x n% x i%) Pourcentage d’intérêt de A dans B autre que C = (1 – i%)m% 1-(m% x n% x i%) Pourcentage d’intérêt de A dans C autre que C = (1 – i%)m% x n% 1-(m% x n% x i%) Section 2. Elaboration du tableau de bord On l’appelle tab »leau de bord de calcul des pourcentages. A 40% B 80% 60% C Tableau de bord Pourcentage d’intérêt Pourcentage de contrôle Type de contrôle (TC) Méthode de Consolida tion (MC) Direct e Indirec te T otal Direct e Indirec te T otal A A 100 - 100 100 - 100 Consolida nte IG A B 40 48 88 40 60 100 Exclusif (CE) IG A C 80 - 80 80 - 80 Exclusif (CE) IG PC : (A, B, C) NC : Non Contrôle NCon : Non Consolidable Remarque : - En matière de contrôle c’est la loi du tout ou rien ; - Lorsque la participation est circulaire ou réciproque, il y’a plus de consolidation. On peut seulement calculer les intérêts. Exercice d’application N°1 - La société A détient 75% de B, 20% de C, 10% de D, 44% de E, 14% de F et 10% d G ; - La société B détient 35% de C, 15% de D et 50% de E ; - La société D détient 5% de F . Travail à faire : 1. Présentez l’organigramme du groupe ; 2. Présentez le tableau de calcul des pourcentages et de contrôle ; 3. Définir le périmètre de consolidation. Résolution : 1. Organigramme 2. Tableau de bord Pourcentage d’intérêt Pourcentage de contrôle Type de contrôle (TC) Méthode de Consolida tion (MC) Direct e Indirec uploads/Management/ participation-et-consolidation-pdf.pdf